KTOD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
KTOD est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mai 2021, identifiée par le SIREN 899 900 401. Elle est domiciliée Les Noues Ld, 49460 Montreuil Juigne. Son activité principale relève du code NAF 7219Z. Elle est dirigée par PIERRE-XAVIER ROUSSEAU, gérant.
Fiche d'identité de KTOD
INSEE- Dénomination
- KTOD
- SIREN
- 899 900 401
- SIRET (siège)
- 899 900 401 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR28899900401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 899 900 401
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 octobre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7219Z
- Date de création
- 31 mai 2021
- Siège social
- LES NOUES LD, 49460, MONTREUIL JUIGNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de KTOD
Recherche et développement en ingénierie, conception de cartes électroniques, développement de logiciels, prestations de services dans le domaine des nouvelles technologies, vente de produits technologiques. Prise de participation par achat ou autre de tous biens mobiliers et valeurs mobilières de toutes entités juridiques. Gestion et animation, sous toutes formes appropriées, de ses participations.
Finances de KTOD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KTOD
INSEEÉtablissements de KTOD
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 49460 MONTREUIL JUIGNESiègeFermé
899 900 401 00014 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 7112B
- 49000 ANGERSFermé
899 900 401 00022 · NAF 7219Z
Documents juridiques de KTOD
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de KTOD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KTOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KTOD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KTOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent KTOD. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX PRESIDENCE
Décision du 24 septembre 2025 · N° 25/02218
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 16 septembre 2024 · N° 23/00808
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KTOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KTOD
BODACCQuestions fréquentes sur KTOD
Quel est le numéro SIREN de KTOD ?
Le numéro SIREN de KTOD est 899 900 401. Le SIRET de son siège social est 899 900 401 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28899900401.
Qui dirige KTOD ?
KTOD est dirigée par PIERRE-XAVIER ROUSSEAU, gérant.
Où se situe le siège social de KTOD ?
Le siège social de KTOD est situé Les Noues Ld, 49460 Montreuil Juigne.
KTOD est-elle toujours en activité ?
Oui, KTOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KTOD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KTOD.
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