KTORZA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 984 968 123, KTORZA est une SAS créée le 29 mars 2024. Elle est domiciliée 10 RUE de la Vieille Vigne, 91300 Massy. L'entreprise déclare le code NAF 8211Z comme activité principale. Elle est dirigée par Lucien KTORZA, président de sas.
Fiche d'identité de KTORZA
INSEE- Dénomination
- KTORZA
- SIREN
- 984 968 123
- SIRET (siège)
- 984 968 123 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR74984968123Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 968 123
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 8211Z
- Date de création
- 29 mars 2024
- Siège social
- 10 RUE de la Vieille Vigne, 91300, Massy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KTORZA
Services administratifs combinés de bureau, photocopie et préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau, organisation de foires et salon professionnel. Activité de mise en relation et apporteur d'affaires, conseils et organisation en matière d'informatique et de gestion d'entreprise le tout directement ou indirectement, pour son compte ou pour le compte de tiers, soit seule, soit avec des tiers, par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de commandite, de souscription, d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion, d'alliance, de société en participation ou de prise ou de dation en location ou en gérance de tous biens ou droits, ou autrement.
Finances de KTORZA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KTORZA
INSEEÉtablissements de KTORZA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 91300 MassySiègeFermé
984 968 123 00013 · ouvert le 19 février 2024 · NAF 8211Z
Documents juridiques de KTORZA
INPIComptes annuels de KTORZA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KTORZA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KTORZA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KTORZA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
74 décisions de justice publiées en open data mentionnent KTORZA. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 27 août 2026 · N° 16/00431
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge des libertés
Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/01087
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge des libertés
Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/01091
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge des libertés
Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/01092
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge des libertés
Décision du 14 juillet 2026 · N° 26/01028
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge des libertés
Décision du 14 juillet 2026 · N° 26/01027
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge des libertés
Décision du 14 juillet 2026 · N° 26/01029
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
Décision du 13 juillet 2026 · N° 2025005959
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 0P14 Aud. civile prox 5
Décision du 02 juillet 2026 · N° 23/04066
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 02 juillet 2026 · N° 23/07232
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-2
Décision du 26 juin 2026 · N° 22/11867
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, juge de l'exécution
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/01919
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/58536
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cH GENERALISTE A
Décision du 04 juin 2026 · N° 24/01792
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, chambre 04 SURENDETTEMENT
Décision du 03 juin 2026 · N° 26/00717
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 0P11 Aud. civile prox 2
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/05589
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/07076
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 20 mai 2026 · N° 25/03844
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Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 19 mai 2026 · N° 2025F01024
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cH GENERALISTE A
Décision du 05 mai 2026 · N° 22/05343
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/07911
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Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 12 mars 2026 · N° 25/00613
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Décision du 09 octobre 2025 · N° 2025J00580
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre
Décision du 11 juillet 2025 · N° 23/04791
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Décision du 26 juin 2025 · N° 23/00927
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P3 P.Prox.Référés
Décision du 19 juin 2025 · N° 24/02518
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 05 juin 2025 · N° 24/11786
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC : SSI
Décision du 20 mars 2025 · N° 17/06811
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC : SSI
Décision du 20 mars 2025 · N° 18/04104
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P10 Aud. civile prox 1
Décision du 03 février 2025 · N° 24/07234
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab B5
Décision du 27 janvier 2025 · N° 22/02334
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX cab 3
Décision du 10 décembre 2024 · N° 24/81098
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P3 P.Prox.Référés
Décision du 28 novembre 2024 · N° 24/02515
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX cab 3
Décision du 12 novembre 2024 · N° 24/81369
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 26 mars 2024 · N° 19/06504
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P1 P.proximité- ATF1
Décision du 25 mars 2024 · N° 23/02507
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Cour d'appel, chambre 4-8b
Décision du 14 mars 2024 · N° 22/11444
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Cab2
Décision du 11 janvier 2024 · N° 22/01763
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Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 21 septembre 2023 · N° 21/01139
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Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 25 mai 2023 · N° 21/02226
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Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 25 mai 2023 · N° 21/02225
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Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 02 février 2023 · N° 20/00677
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Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 02 février 2023 · N° 20/00676
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Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 02 février 2023 · N° 20/00675
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Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 24 novembre 2022 · N° 20/02758
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Décision du 06 octobre 2022 · N° 20/01234
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Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 29 septembre 2022 · N° 19/11918
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Cour d'appel, 21e chambre
Décision du 30 juin 2022 · N° 20/01960
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Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 29 juin 2022 · N° 20/01997
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Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 15 juin 2022 · N° 20/00157
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Décision du 16 décembre 2020 · N° 13/05491
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Décision du 27 juin 2019 · N° 17/09486
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Décision du 15 mai 2019 · N° 16/05136
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Décision du 25 avril 2019 · N° 18/16357
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Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 25 avril 2019 · N° 17/03394
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 19 mars 2019 · N° 16/00242
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 19 mars 2019 · N° 16/00240
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 22 mai 2018 · N° 16/11648
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 23 novembre 2017 · N° 16/03355
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 23 novembre 2017 · N° 16/01285
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 16 novembre 2017 · N° 16/01288
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
Décision du 15 novembre 2017 · N° 15/11185
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 24 octobre 2017 · N° 16/00734
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 28 mars 2017 · N° 14/12200
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 10 novembre 2016 · N° 16/01372
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 10 novembre 2016 · N° 15/06350
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 10 novembre 2016 · N° 15/06337
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 10 novembre 2016 · N° 15/06334
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e chambre
Décision du 08 septembre 2016 · N° 13/03156
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 25 février 2016 · N° 14/10343
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 03 juin 2015 · N° 14/00565
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 14 avril 2015 · N° 14/00882
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 17 mars 2015 · N° 14/01569
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KTORZA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KTORZA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 29 mars 2024
Questions fréquentes sur KTORZA
Quel est le numéro SIREN de KTORZA ?
Le numéro SIREN de KTORZA est 984 968 123. Le SIRET de son siège social est 984 968 123 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74984968123.
Qui dirige KTORZA ?
KTORZA est dirigée par Lucien KTORZA, président de sas.
Où se situe le siège social de KTORZA ?
Le siège social de KTORZA est situé 10 RUE de la Vieille Vigne, 91300 Massy.
KTORZA est-elle toujours en activité ?
Oui, KTORZA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KTORZA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KTORZA.
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