KUALA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 791 403 298, KUALA est une SCI créée le 25 février 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 RTE 44 route de Clisson, 44690 La Haie Fouassiere. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PIERRE LECOMTE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de KUALA
INSEE- Dénomination
- KUALA
- SIREN
- 791 403 298
- SIRET (siège)
- 791 403 298 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR76791403298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 403 298
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 février 2013
- Siège social
- 44 RTE 44 route de Clisson , 44690, LA HAIE FOUASSIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KUALA
la construction, l'acquisition, l'aménagement, la mise en valeur, l'administration, l'exploitation par bail, location ou autrement dit de tous immeubles et terrains, quelque soit leur mode d'acquisition (achat, apport ou construction) ou de financement (emprunt, crédit-bail), aliénation occasionnelle des biens lui appartenant, pourvu que ce soit dans le cadre de la gestion patrimoniale et civiles de l'objet social
Finances de KUALA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KUALA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 février 2013) · 13 ans
Établissements de KUALA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44690 LA HAIE FOUASSIERESiègeActif
791 403 298 00015 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de KUALA
INPIComptes annuels de KUALA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KUALA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KUALA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KUALA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent KUALA. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-7
Décision du 29 janvier 2025 · N° 2023008637
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 10 décembre 2024 · N° 24/00317
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 30 avril 2024 · N° 20/10169
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 18 janvier 2024 · N° 23/02213
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 mai 2021 · N° 19-24.229
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-16.494
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 octobre 1995 · N° 93-21.831
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KUALA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KUALA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-02-25 · Début d'activité : 2013-02-01
- création
Date d'effet : 25 février 2013
Questions fréquentes sur KUALA
Quel est le numéro SIREN de KUALA ?
Le numéro SIREN de KUALA est 791 403 298. Le SIRET de son siège social est 791 403 298 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76791403298.
Qui dirige KUALA ?
KUALA est dirigée par PIERRE LECOMTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KUALA ?
Le siège social de KUALA est situé 44 RTE 44 route de Clisson, 44690 La Haie Fouassiere.
KUALA est-elle toujours en activité ?
Oui, KUALA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KUALA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KUALA.
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