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KUBJATOVA MICHAELA

Active
Siren809 577 018Entrepreneur individuel73170 YenneCréée le 15 mai 2025

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Documents

KUBJATOVA MICHAELA est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mai 2025 sous le numéro SIREN 809 577 018. Son siège social est situé 26 IMP des Abeilles, 73170 Yenne. Elle exerce une activité de fabrication de vêtements de dessus (code NAF 1413Z).

Fiche d'identité de KUBJATOVA MICHAELA

Dénomination
KUBJATOVA MICHAELA
SIREN
809 577 018
SIRET (siège)
809 577 018 00041
N° TVA intracommunautaire
FR58809577018Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 577 018
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
15 mai 2025
Siège social
26 IMP des Abeilles, 73170, Yenne
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de KUBJATOVA MICHAELA

fabrication de vêtements féminins

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Établissements de KUBJATOVA MICHAELA

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 73170 YenneSiègeActif

    809 577 018 00041 · ouvert le 14 mai 2025 · NAF 1413Z

  • 73440 Les BellevilleActif

    809 577 018 00058 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de KUBJATOVA MICHAELA

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 15 septembre 2017

  • Acte

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de KUBJATOVA MICHAELA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KUBJATOVA MICHAELA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KUBJATOVA MICHAELA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de KUBJATOVA MICHAELA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-09-12

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2025

Questions fréquentes sur KUBJATOVA MICHAELA

Quel est le numéro SIREN de KUBJATOVA MICHAELA ?

Le numéro SIREN de KUBJATOVA MICHAELA est 809 577 018. Le SIRET de son siège social est 809 577 018 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58809577018.

Où se situe le siège social de KUBJATOVA MICHAELA ?

Le siège social de KUBJATOVA MICHAELA est situé 26 IMP des Abeilles, 73170 Yenne.

KUBJATOVA MICHAELA est-elle toujours en activité ?

Oui, KUBJATOVA MICHAELA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KUBJATOVA MICHAELA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KUBJATOVA MICHAELA.