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KUERCUS

Active
Siren824 301 469SCI73800 CHIGNINCréée le 13 décembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

KUERCUS est une SCI immatriculée le 13 décembre 2016 sous le numéro SIREN 824 301 469. Elle est domiciliée Tormery, 73800 Chignin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-LOUIS DOUAY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de KUERCUS

Dénomination
KUERCUS
SIREN
824 301 469
SIRET (siège)
824 301 469 00014
N° TVA intracommunautaire
FR96824301469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 301 469
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 décembre 2016
Siège social
TORMERY, 73800, CHIGNIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KUERCUS

La propriété et la gestion de tous immeubles qui pourraient être soit construits, soit acquis par la société.

Finances de KUERCUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KUERCUS

EB

ELISA BLANC

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 2016) · 9 ans

JD

JEAN-LOUIS DOUAY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 2016) · 9 ans

Établissements de KUERCUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73800 CHIGNINSiègeActif

    824 301 469 00014 · ouvert le 08 décembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de KUERCUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de KUERCUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KUERCUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KUERCUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KUERCUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KUERCUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KUERCUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KUERCUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-12-08

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2016

Questions fréquentes sur KUERCUS

Quel est le numéro SIREN de KUERCUS ?

Le numéro SIREN de KUERCUS est 824 301 469. Le SIRET de son siège social est 824 301 469 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96824301469.

Qui dirige KUERCUS ?

KUERCUS est dirigée par JEAN-LOUIS DOUAY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de KUERCUS ?

Le siège social de KUERCUS est situé Tormery, 73800 Chignin.

KUERCUS est-elle toujours en activité ?

Oui, KUERCUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KUERCUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KUERCUS.

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