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KUNEGEL ARNAUD

Active
Siren440 614 287Entrepreneur individuel69250 ALBIGNY-SUR-SAONECréée le 01 novembre 2001

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Documents

KUNEGEL ARNAUD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2001, identifié par le SIREN 440 614 287. Son siège social est situé 17 av Gabriel Peri, 69250 Albigny-sur-Saone. KUNEGEL ARNAUD relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de KUNEGEL ARNAUD

Dénomination
KUNEGEL ARNAUD
SIREN
440 614 287
SIRET (siège)
440 614 287 00033
N° TVA intracommunautaire
FR11440614287Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 614 287
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 novembre 2001
Siège social
17 AV GABRIEL PERI, 69250, ALBIGNY-SUR-SAONE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de KUNEGEL ARNAUD

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de KUNEGEL ARNAUD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69250 ALBIGNY-SUR-SAONESiègeActif

    440 614 287 00033 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 9003A

  • 38600 FONTAINEFermé

    440 614 287 00017 · ouvert le 01 novembre 2001 · NAF 923A

Documents juridiques de KUNEGEL ARNAUD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de KUNEGEL ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KUNEGEL ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KUNEGEL ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de KUNEGEL ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2001

Questions fréquentes sur KUNEGEL ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de KUNEGEL ARNAUD ?

Le numéro SIREN de KUNEGEL ARNAUD est 440 614 287. Le SIRET de son siège social est 440 614 287 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11440614287.

Où se situe le siège social de KUNEGEL ARNAUD ?

Le siège social de KUNEGEL ARNAUD est situé 17 av Gabriel Peri, 69250 Albigny-sur-Saone.

KUNEGEL ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, KUNEGEL ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KUNEGEL ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KUNEGEL ARNAUD.