KUS CEMIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
KUS CEMIL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 avril 2026 sous le numéro SIREN 103 003 760. Le siège social de l'entreprise se trouve 305 CHE des Orfevres, 01600 Trévoux. L'entreprise déclare le code NAF 4511Z comme activité principale.
Fiche d'identité de KUS CEMIL
INSEE- Dénomination
- KUS CEMIL
- SIREN
- 103 003 760
- SIRET (siège)
- 103 003 760 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR41103003760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 103 003 760
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 avril 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4511Z
- Date de création
- 02 avril 2026
- Siège social
- 305 CHE des Orfevres, 01600, Trévoux
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KUS CEMIL
Achat et revente de véhicule d'occasion
Finances de KUS CEMIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KUS CEMIL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de KUS CEMIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01600 TrévouxSiègeActif
103 003 760 00016 · ouvert le 28 mars 2026 · NAF 4511Z
Documents juridiques de KUS CEMIL
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de KUS CEMIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KUS CEMIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KUS CEMIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KUS CEMIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de KUS CEMIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KUS CEMIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-03-28
- création
Date d'effet : 02 avril 2026
Questions fréquentes sur KUS CEMIL
Quel est le numéro SIREN de KUS CEMIL ?
Le numéro SIREN de KUS CEMIL est 103 003 760. Le SIRET de son siège social est 103 003 760 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41103003760.
Où se situe le siège social de KUS CEMIL ?
Le siège social de KUS CEMIL est situé 305 CHE des Orfevres, 01600 Trévoux.
KUS CEMIL est-elle toujours en activité ?
Oui, KUS CEMIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KUS CEMIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KUS CEMIL.
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