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KUS CEMIL

Active
Siren103 003 760Entrepreneur individuel01600 TrévouxCréée le 02 avril 2026
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KUS CEMIL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 avril 2026 sous le numéro SIREN 103 003 760. Le siège social de l'entreprise se trouve 305 CHE des Orfevres, 01600 Trévoux. L'entreprise déclare le code NAF 4511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de KUS CEMIL

Dénomination
KUS CEMIL
SIREN
103 003 760
SIRET (siège)
103 003 760 00016
N° TVA intracommunautaire
FR41103003760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 103 003 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 avril 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z
Date de création
02 avril 2026
Siège social
305 CHE des Orfevres, 01600, Trévoux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KUS CEMIL

Achat et revente de véhicule d'occasion

Finances de KUS CEMIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KUS CEMIL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KUS CEMIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01600 TrévouxSiègeActif

    103 003 760 00016 · ouvert le 28 mars 2026 · NAF 4511Z

Documents juridiques de KUS CEMIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de KUS CEMIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KUS CEMIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KUS CEMIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KUS CEMIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KUS CEMIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KUS CEMIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-03-28

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2026

Questions fréquentes sur KUS CEMIL

Quel est le numéro SIREN de KUS CEMIL ?

Le numéro SIREN de KUS CEMIL est 103 003 760. Le SIRET de son siège social est 103 003 760 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41103003760.

Où se situe le siège social de KUS CEMIL ?

Le siège social de KUS CEMIL est situé 305 CHE des Orfevres, 01600 Trévoux.

KUS CEMIL est-elle toujours en activité ?

Oui, KUS CEMIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KUS CEMIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KUS CEMIL.