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KUS DAVID

Active
Siren903 417 764Entrepreneur individuel22230 TREMORELCréée le 22 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KUS DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 septembre 2021 sous le numéro SIREN 903 417 764. Elle est domiciliée 6 L'Equily, 22230 Tremorel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de KUS DAVID

Dénomination
KUS DAVID
SIREN
903 417 764
SIRET (siège)
903 417 764 00011
N° TVA intracommunautaire
FR69903417764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 417 764
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
22 septembre 2021
Siège social
6 L'EQUILY, 22230, TREMOREL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KUS DAVID

Élevage d'autres animaux

Finances de KUS DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KUS DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KUS DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22230 TREMORELSiègeActif

    903 417 764 00011 · ouvert le 22 septembre 2021 · NAF 0149Z

Documents juridiques de KUS DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de KUS DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KUS DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KUS DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KUS DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KUS DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KUS DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 2021

Questions fréquentes sur KUS DAVID

Quel est le numéro SIREN de KUS DAVID ?

Le numéro SIREN de KUS DAVID est 903 417 764. Le SIRET de son siège social est 903 417 764 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69903417764.

Où se situe le siège social de KUS DAVID ?

Le siège social de KUS DAVID est situé 6 L'Equily, 22230 Tremorel.

KUS DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, KUS DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KUS DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KUS DAVID.

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