KUSBAC Stéphane

Active

Siren109 520 825Entrepreneur individuel95300 LivilliersCréée le 24 septembre 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 109 520 825, KUSBAC Stéphane est un entrepreneur individuel créé le 24 septembre 2026. Elle est domiciliée 10 RUE de Romesnil 95300 Livilliers, 95300 Livilliers. Son activité principale relève du code NAF 4322A.

Fiche d'identité de KUSBAC Stéphane

INSEE

Dénomination: KUSBAC Stéphane
SIREN: 109 520 825
SIRET (siège): 109 520 825 00018
N° TVA intracommunautaire: FR13109520825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 109 520 825
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 24 septembre 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4322A
Date de création: 24 septembre 2026
Siège social: 10 RUE de Romesnil 95300 Livilliers, 95300, Livilliers
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de KUSBAC Stéphane

Plomberie et électricité / installation et rénovation

Finances de KUSBAC Stéphane

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KUSBAC Stéphane

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KUSBAC Stéphane

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

95300 LivilliersSiègeActif
109 520 825 00018 · ouvert le 01 octobre 2026 · NAF 4322A

Documents juridiques de KUSBAC Stéphane

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2026

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de KUSBAC Stéphane

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KUSBAC Stéphane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KUSBAC Stéphane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KUSBAC Stéphane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KUSBAC Stéphane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KUSBAC Stéphane

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

24 septembre 2026création
Date d'effet : 24 septembre 2026

Questions fréquentes sur KUSBAC Stéphane

Quel est le numéro SIREN de KUSBAC Stéphane ?

Le numéro SIREN de KUSBAC Stéphane est 109 520 825. Le SIRET de son siège social est 109 520 825 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13109520825.

Où se situe le siège social de KUSBAC Stéphane ?

Le siège social de KUSBAC Stéphane est situé 10 RUE de Romesnil 95300 Livilliers, 95300 Livilliers.