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KUSNIAK STEPHANE

Active
Siren383 512 662Entrepreneur individuel63800 COURNON-D'AUVERGNECréée le 01 novembre 19911 ou 2

8553Z · Enseignement de la conduite

Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 383 512 662, KUSNIAK STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1991. Elle est domiciliée 2 rue du Foirail, 63800 Cournon-d'Auvergne. Elle exerce une activité de enseignement de la conduite (code NAF 8553Z) et emploie 1 ou 2 salariés.

Fiche d'identité de KUSNIAK STEPHANE

Dénomination
KUSNIAK STEPHANE
SIREN
383 512 662
SIRET (siège)
383 512 662 00024
N° TVA intracommunautaire
FR46383512662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 512 662
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8553Z - Enseignement de la conduite
Date de création
01 novembre 1991
Effectif
1 ou 2
Siège social
2 RUE DU FOIRAIL, 63800, COURNON-D'AUVERGNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de KUSNIAK STEPHANE

Enseignement de la conduite

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Établissements de KUSNIAK STEPHANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63800 COURNON-D'AUVERGNESiègeActif

    383 512 662 00024 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 8553Z

  • 63800 COURNON-D'AUVERGNEFermé

    383 512 662 00016 · ouvert le 01 novembre 1991 · NAF 804A

Conformité de KUSNIAK STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KUSNIAK STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KUSNIAK STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de KUSNIAK STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1991

Marques déposées par KUSNIAK STEPHANE

KUSNIAK STEPHANE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • F16.FORMULE 16 ANS

    N° 92419368 · Déposée le 12 mai 1992 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 41 · expirée le 12 mai 2002

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur KUSNIAK STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de KUSNIAK STEPHANE ?

Le numéro SIREN de KUSNIAK STEPHANE est 383 512 662. Le SIRET de son siège social est 383 512 662 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46383512662.

Où se situe le siège social de KUSNIAK STEPHANE ?

Le siège social de KUSNIAK STEPHANE est situé 2 rue du Foirail, 63800 Cournon-d'Auvergne.

KUSNIAK STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, KUSNIAK STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KUSNIAK STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KUSNIAK STEPHANE.

Combien de salariés compte KUSNIAK STEPHANE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, KUSNIAK STEPHANE emploie 1 ou 2 salariés.