KUSNIAK STEPHANE
Active8553Z · Enseignement de la conduite
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistré sous le numéro SIREN 383 512 662, KUSNIAK STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1991. Elle est domiciliée 2 rue du Foirail, 63800 Cournon-d'Auvergne. Elle exerce une activité de enseignement de la conduite (code NAF 8553Z) et emploie 1 ou 2 salariés.
Fiche d'identité de KUSNIAK STEPHANE
INSEE- Dénomination
- KUSNIAK STEPHANE
- SIREN
- 383 512 662
- SIRET (siège)
- 383 512 662 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR46383512662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 512 662
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8553Z - Enseignement de la conduite
- Date de création
- 01 novembre 1991
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 2 RUE DU FOIRAIL, 63800, COURNON-D'AUVERGNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de KUSNIAK STEPHANE
Enseignement de la conduite
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de KUSNIAK STEPHANE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 63800 COURNON-D'AUVERGNESiègeActif
383 512 662 00024 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 8553Z
- 63800 COURNON-D'AUVERGNEFermé
383 512 662 00016 · ouvert le 01 novembre 1991 · NAF 804A
Conformité de KUSNIAK STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KUSNIAK STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de KUSNIAK STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de KUSNIAK STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1991
Marques déposées par KUSNIAK STEPHANE
INPIKUSNIAK STEPHANE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeF16.FORMULE 16 ANS
N° 92419368 · Déposée le 12 mai 1992 · Marque semi-figurative
Classe 41 · expirée le 12 mai 2002
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur KUSNIAK STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de KUSNIAK STEPHANE ?
Le numéro SIREN de KUSNIAK STEPHANE est 383 512 662. Le SIRET de son siège social est 383 512 662 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46383512662.
Où se situe le siège social de KUSNIAK STEPHANE ?
Le siège social de KUSNIAK STEPHANE est situé 2 rue du Foirail, 63800 Cournon-d'Auvergne.
KUSNIAK STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, KUSNIAK STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KUSNIAK STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KUSNIAK STEPHANE.
Combien de salariés compte KUSNIAK STEPHANE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, KUSNIAK STEPHANE emploie 1 ou 2 salariés.
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