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KYOTO

Active
Siren498 805 753SARL83310 GRIMAUDCréée le 02 juillet 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KYOTO est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juillet 2007, identifiée par le SIREN 498 805 753. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Rte Departementale 558 Chez A Tout Secretariat, 83310 Grimaud. Son activité principale relève du code NAF 7010Z. FERNAND VAILLANT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de KYOTO

Dénomination
KYOTO
SIREN
498 805 753
SIRET (siège)
498 805 753 00015
N° TVA intracommunautaire
FR17498805753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 805 753
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
02 juillet 2007
Siège social
9 RTE DEPARTEMENTALE 558 CHEZ A TOUT SECRETARIAT, 83310, GRIMAUD
Établissements
2
Statut
Active

Finances de KYOTO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KYOTO

FV

FERNAND VAILLANT

Gérant

Depuis la création (02 juillet 2007) · 19 ans

Établissements de KYOTO

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83310 GRIMAUDSiègeActif

    498 805 753 00015 · NAF 7010Z

  • 83990 SAINT-TROPEZFermé

    498 805 753 00023 · ouvert le 15 juin 2007 · NAF 151E

Documents juridiques de KYOTO

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2007

  • Acte

Comptes annuels de KYOTO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KYOTO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KYOTO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KYOTO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent KYOTO. Elles s'échelonnent de 2015 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KYOTO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KYOTO

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-TROPEZ

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2007

Questions fréquentes sur KYOTO

Quel est le numéro SIREN de KYOTO ?

Le numéro SIREN de KYOTO est 498 805 753. Le SIRET de son siège social est 498 805 753 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17498805753.

Qui dirige KYOTO ?

KYOTO est dirigée par FERNAND VAILLANT, gérant.

Où se situe le siège social de KYOTO ?

Le siège social de KYOTO est situé 9 Rte Departementale 558 Chez A Tout Secretariat, 83310 Grimaud.

KYOTO est-elle toujours en activité ?

Oui, KYOTO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KYOTO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KYOTO.

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