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L'ACACIA

Active
Siren444 444 384SCI97190 LE GOSIERCréée le 04 décembre 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
4,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 444 384, L'ACACIA est une SCI créée le 4 décembre 2002. Elle est domiciliée Ld Dunoyer, 97190 Le Gosier. L'ACACIA relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par SIGISBERT MOHET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de L'ACACIA

Dénomination
L'ACACIA
SIREN
444 444 384
SIRET (siège)
444 444 384 00010
N° TVA intracommunautaire
FR70444444384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 444 384
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
04 décembre 2002
Siège social
LD DUNOYER, 97190, LE GOSIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ACACIA

ACQUISITION D'IMMEUBLE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS-REALISATION CONSTRUC- TION ACQUISTION PAR TOUS MOYENS DE GESTION DE PORTEFEUILLE DE VALEURS IMMOBILIERES.TOUTES OPERATIONS FINANCIERES IMMOBILIERES.PRISE A BAIL LONG TERME.BAIL CONSTRUCTION

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Finances de L'ACACIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'ACACIA

SM

SIGISBERT MOHET

Gérant

Depuis la création (04 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de L'ACACIA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97190 LE GOSIERSiègeActif

    444 444 384 00010 · ouvert le 15 janvier 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de L'ACACIA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 février 2004

  • Acte

Conformité de L'ACACIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ACACIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ACACIA. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ACACIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'ACACIA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 2002

Questions fréquentes sur L'ACACIA

Quel est le numéro SIREN de L'ACACIA ?

Le numéro SIREN de L'ACACIA est 444 444 384. Le SIRET de son siège social est 444 444 384 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70444444384.

Qui dirige L'ACACIA ?

L'ACACIA est dirigée par SIGISBERT MOHET, gérant.

Où se situe le siège social de L'ACACIA ?

Le siège social de L'ACACIA est situé Ld Dunoyer, 97190 Le Gosier.

L'ACACIA est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ACACIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ACACIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ACACIA.