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L'ACILYA

Active
Siren515 299 683SARL38150 ROUSSILLONCréée le 09 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

L'ACILYA est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 octobre 2009, identifiée par le SIREN 515 299 683. Elle est domiciliée 78 av Gabriel Peri, 38150 Roussillon. Son activité principale relève du code NAF 5510Z. DJEMEL BELLIT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de L'ACILYA

Dénomination
L'ACILYA
SIREN
515 299 683
SIRET (siège)
515 299 683 00018
N° TVA intracommunautaire
FR70515299683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 299 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 août 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
5510Z
Date de création
09 octobre 2009
Siège social
78 AV GABRIEL PERI, 38150, ROUSSILLON
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de L'ACILYA

acilyaresto.fr04 74 29 80 84

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de L'ACILYA

Hôtel restaurant marocain, vente à emporter.

Finances de L'ACILYA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'ACILYA

DB

DJEMEL BELLIT

Gérant

Depuis la création (09 octobre 2009) · 17 ans

Établissements de L'ACILYA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38150 ROUSSILLONSiègeActif

    515 299 683 00018 · ouvert le 15 septembre 2009 · NAF 5510Z

Documents juridiques de L'ACILYA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2009

  • Acte

Comptes annuels de L'ACILYA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ACILYA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'ACILYA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ACILYA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne L'ACILYA. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ACILYA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'ACILYA

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    BENARBIA Sabah nom d'usage : BENARBIA n'est plus gérant

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  19. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-09-15

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2009

Questions fréquentes sur L'ACILYA

Quel est le numéro SIREN de L'ACILYA ?

Le numéro SIREN de L'ACILYA est 515 299 683. Le SIRET de son siège social est 515 299 683 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70515299683.

Qui dirige L'ACILYA ?

L'ACILYA est dirigée par DJEMEL BELLIT, gérant.

Où se situe le siège social de L'ACILYA ?

Le siège social de L'ACILYA est situé 78 av Gabriel Peri, 38150 Roussillon.

L'ACILYA est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ACILYA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ACILYA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ACILYA.

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