L'AIGLON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
L'AIGLON est une SARL immatriculée le 16 mars 2001 sous le numéro SIREN 434 913 927. Son siège social est situé Zac la Baronnie Zac de la Baronnie, 73330 Le Pont-de-Beauvoisin. L'entreprise déclare le code NAF 554C comme activité principale.
Fiche d'identité de L'AIGLON
INSEE- Dénomination
- L'AIGLON
- SIREN
- 434 913 927
- SIRET (siège)
- 434 913 927 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR31434913927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 913 927
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 554C
- Date de création
- 16 mars 2001
- Siège social
- ZAC LA BARONNIE ZAC DE LA BARONNIE, 73330, LE PONT-DE-BEAUVOISIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de L'AIGLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'AIGLON
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de L'AIGLON
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 73330 LE PONT-DE-BEAUVOISINSiègeFermé
434 913 927 00019 · ouvert le 16 mars 2001 · NAF 554C
Documents juridiques de L'AIGLON
INPIComptes annuels de L'AIGLON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'AIGLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'AIGLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'AIGLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
26 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'AIGLON. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 19 février 2026 · N° 25/02024
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Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 28 février 2024 · N° 23/00402
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Décision du 28 juin 2023 · N° 21/01806
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Décision du 20 avril 2022 · N° 19/00272
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Décision du 21 octobre 2010 · N° 09/07268
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Décision du 04 janvier 2000 · N° 96-15.335
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 octobre 1999 · N° 97-14.582
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 octobre 1999 · N° 98-42.897
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 octobre 1996 · N° 93-19.621
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 juillet 1996 · N° 94-20.165
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 mars 1996 · N° 92-40.674
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 05 mars 1996 · N° 94-13.482
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 juillet 1995 · N° 93-14.209
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 février 1994 · N° 90-43.596
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 janvier 1994 · N° 92-14.927
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 novembre 1993 · N° 91-17.742
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 juin 1993 · N° 91-13.832
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 mai 1993 · N° 91-19.332
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 novembre 1990 · N° 89-11.490
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'AIGLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'AIGLON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 mars 2001
Questions fréquentes sur L'AIGLON
Quel est le numéro SIREN de L'AIGLON ?
Le numéro SIREN de L'AIGLON est 434 913 927. Le SIRET de son siège social est 434 913 927 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31434913927.
Où se situe le siège social de L'AIGLON ?
Le siège social de L'AIGLON est situé Zac la Baronnie Zac de la Baronnie, 73330 Le Pont-de-Beauvoisin.
L'AIGLON est-elle toujours en activité ?
Oui, L'AIGLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'AIGLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'AIGLON.
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