L AIGUILLE
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 107 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 384 080 149, L AIGUILLE est une société civile créée le 4 février 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Col du Marais, 74230 Serraval. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). CHRISTELLE CONTAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de L AIGUILLE
INSEE- Dénomination
- L AIGUILLE
- SIREN
- 384 080 149
- SIRET (siège)
- 384 080 149 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR60384080149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 080 149
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 106 800 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 04 février 1992
- Siège social
- LE COL DU MARAIS , 74230, SERRAVAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L AIGUILLE
Exploitation de biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail par le groupement.
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Finances de L AIGUILLE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L AIGUILLE
INSEEGérant
Gérant
Établissements de L AIGUILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74230 SERRAVALSiègeActif
384 080 149 00014 · ouvert le 27 novembre 1991 · NAF 0141Z
Documents juridiques de L AIGUILLE
INPIConformité de L AIGUILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L AIGUILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
21 décisions de justice publiées en open data mentionnent L AIGUILLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 11 décembre 2024 · N° 23/08635
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 29 octobre 2024 · N° 22/00243
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Décision du 03 octobre 2024 · N° 24/05844
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 04 juin 2024 · N° 23/01509
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Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 15 mai 2024 · N° 23/09469
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Décision du 23 novembre 2023 · N° 23/01936
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Décision du 18 janvier 2023 · N° 22/00451
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Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 09 juin 2022 · N° 20/01385
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Décision du 10 mai 2022 · N° 21/04099
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Décision du 16 octobre 2013 · N° 11/05221
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Décision du 26 juin 2002 · N° 99-16.895
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 juin 1995 · N° 93-11.077
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 novembre 1993 · N° 91-18.240
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L AIGUILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L AIGUILLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
CONTAT Christelle Hélène nom d'usage : PACCARD devient gérant.
- création
Date d'effet : 04 février 1992
Questions fréquentes sur L AIGUILLE
Quel est le numéro SIREN de L AIGUILLE ?
Le numéro SIREN de L AIGUILLE est 384 080 149. Le SIRET de son siège social est 384 080 149 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60384080149.
Qui dirige L AIGUILLE ?
L AIGUILLE est dirigée par CHRISTELLE CONTAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L AIGUILLE ?
Le siège social de L AIGUILLE est situé Le Col du Marais, 74230 Serraval.
L AIGUILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, L AIGUILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L AIGUILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L AIGUILLE.
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