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L'AMELISE

Active
Siren437 720 964Société civile13890 MOURIESCréée le 02 mai 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

L'AMELISE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2001, identifiée par le SIREN 437 720 964. Son siège social est situé 5 Les Calans, 13890 Mouries. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BERTRAND FERRER, gérant.

Fiche d'identité de L'AMELISE

Dénomination
L'AMELISE
SIREN
437 720 964
SIRET (siège)
437 720 964 00018
N° TVA intracommunautaire
FR87437720964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 720 964
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 mai 2001
Siège social
5 LES CALANS, 13890, MOURIES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'AMELISE

Acquistion d'un terrain sis zone artisanale la Capelette - Lot no10 - 13520 Maussane-les-Alpilles

Finances de L'AMELISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'AMELISE

BF

BERTRAND FERRER

Gérant

Depuis la création (02 mai 2001) · 25 ans

Établissements de L'AMELISE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13890 MOURIESSiègeActif

    437 720 964 00018 · ouvert le 17 avril 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de L'AMELISE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2001

  • Acte

Comptes annuels de L'AMELISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'AMELISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'AMELISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'AMELISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'AMELISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'AMELISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'AMELISE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2001

Questions fréquentes sur L'AMELISE

Quel est le numéro SIREN de L'AMELISE ?

Le numéro SIREN de L'AMELISE est 437 720 964. Le SIRET de son siège social est 437 720 964 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87437720964.

Qui dirige L'AMELISE ?

L'AMELISE est dirigée par BERTRAND FERRER, gérant.

Où se situe le siège social de L'AMELISE ?

Le siège social de L'AMELISE est situé 5 Les Calans, 13890 Mouries.

L'AMELISE est-elle toujours en activité ?

Oui, L'AMELISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'AMELISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'AMELISE.

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