L'ANGELUS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
L'ANGELUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 février 2012, identifiée par le SIREN 539 917 138. Son siège social est situé 2011 Rte de la zone Artisanale, 06510 Carros. L'ANGELUS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FREDERI GAZIGLIA en qualité de autre.
Fiche d'identité de L'ANGELUS
INSEE- Dénomination
- L'ANGELUS
- SIREN
- 539 917 138
- SIRET (siège)
- 539 917 138 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR30539917138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 917 138
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 14 février 2012
- Siège social
- 2011 RTE DE LA ZONE ARTISANALE, 06510, CARROS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'ANGELUS
Acquisition et gestion de biens immobiliers
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Finances de L'ANGELUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEEBENISTERIE DE L'ANGELUS
Autre
Établissements de L'ANGELUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06510 CARROSSiègeActif
539 917 138 00015 · ouvert le 19 janvier 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'ANGELUS
INPIConformité de L'ANGELUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ANGELUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ANGELUS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 15 septembre 2025 · N° 25/00257
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 21 décembre 2023 · N° 23/57156
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mai 2016 · N° 14-29.645
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ANGELUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'ANGELUS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse
ZANIN Carole Jeannine nom d'usage : GAZIGLIA n'est plus gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-01-19
- création
Date d'effet : 14 février 2012
Questions fréquentes sur L'ANGELUS
Quel est le numéro SIREN de L'ANGELUS ?
Le numéro SIREN de L'ANGELUS est 539 917 138. Le SIRET de son siège social est 539 917 138 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30539917138.
Qui dirige L'ANGELUS ?
L'ANGELUS est dirigée par FREDERI GAZIGLIA, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ANGELUS ?
Le siège social de L'ANGELUS est situé 2011 Rte de la zone Artisanale, 06510 Carros.
L'ANGELUS est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ANGELUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ANGELUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ANGELUS.
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