L'AQUARELLE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
L'AQUARELLE est une SCI immatriculée le 20 juin 2018 sous le numéro SIREN 840 504 286. Elle est domiciliée 33 bd National, 13001 Marseille. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PASCALE ROUX, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de L'AQUARELLE
INSEE- Dénomination
- L'AQUARELLE
- SIREN
- 840 504 286
- SIRET (siège)
- 840 504 286 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR04840504286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 840 504 286
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 juin 2018
- Siège social
- 33 BD NATIONAL, 13001, MARSEILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'AQUARELLE
Acquisition par la voie d'achat ou d'apport la propriété la mise en valeur la transformation la construction l'aménagement l'administration la location et la vente ( exceptionnelle de tous biens et drotis immobiliers au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprun.
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Finances de L'AQUARELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'AQUARELLE
INSEEÉtablissements de L'AQUARELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13001 MARSEILLESiègeActif
840 504 286 00013 · ouvert le 28 mai 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'AQUARELLE
INPIConformité de L'AQUARELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'AQUARELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'AQUARELLE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jex
Décision du 22 mai 2026 · N° 26/00031
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, ch1 Cab3 Référés
Décision du 30 avril 2026 · N° 26/00041
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL section 4
Décision du 12 février 2026 · N° 20/03227
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 04 septembre 2025 · N° 24/06361
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème Chambre
Décision du 13 février 2025 · N° 24/05898
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 04 février 2025 · N° 21/19943
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 18 octobre 2022 · N° 21/19943
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 21 février 2018 · N° 16/17507
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'AQUARELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'AQUARELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-05-28
- création
Date d'effet : 20 juin 2018
Questions fréquentes sur L'AQUARELLE
Quel est le numéro SIREN de L'AQUARELLE ?
Le numéro SIREN de L'AQUARELLE est 840 504 286. Le SIRET de son siège social est 840 504 286 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04840504286.
Qui dirige L'AQUARELLE ?
L'AQUARELLE est dirigée par PASCALE ROUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'AQUARELLE ?
Le siège social de L'AQUARELLE est situé 33 bd National, 13001 Marseille.
L'AQUARELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'AQUARELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'AQUARELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'AQUARELLE.
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