L'ARBAS
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
L'ARBAS est une SCI immatriculée le 16 juin 2017 sous le numéro SIREN 830 344 032. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 A rue des Cols Verts Annecy le Vieux, 74940 Annecy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARC BROUTIN exerce les fonctions de autre de l'entreprise. La radiation de L'ARBAS date du 16 janvier 2023 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de L'ARBAS
INSEE- Dénomination
- L'ARBAS
- SIREN
- 830 344 032
- SIRET (siège)
- 830 344 032 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR37830344032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 344 032
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 juin 2017
- Date de radiation
- 16 janvier 2023
- Siège social
- 4 A RUE DES COLS VERTS ANNECY LE VIEUX, 74940, ANNECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de L'ARBAS
Propriété, gestion, administration et exploitation par bail, location, mise à disposition gratuite, revente ou autrement des biens et droits immobiliers qui seront apportés à la société, construits ou acquis par elle au cours de la vie sociale.
Finances de L'ARBAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ARBAS
INSEEAutre
Autre
Autre
Autre
Établissements de L'ARBAS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74940 ANNECYSiègeFermé
830 344 032 00016 · ouvert le 06 juin 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'ARBAS
INPIComptes annuels de L'ARBAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARBAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'ARBAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARBAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de L'ARBAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'ARBAS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
BROUTIN Marc nom d'usage : BROUTIN n'est plus gérant. BROUTIN Marc nom d'usage : BROUTIN devient liquidateur
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-06-06
- radiation
Date d'effet : 16 janvier 2023
Questions fréquentes sur L'ARBAS
Quel est le numéro SIREN de L'ARBAS ?
Le numéro SIREN de L'ARBAS est 830 344 032. Le SIRET de son siège social est 830 344 032 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37830344032.
Qui dirige L'ARBAS ?
L'ARBAS est dirigée par MARC BROUTIN, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ARBAS ?
Le siège social de L'ARBAS est situé 4 A rue des Cols Verts Annecy le Vieux, 74940 Annecy.
L'ARBAS est-elle toujours en activité ?
Non, L'ARBAS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 16 janvier 2023.
L'ARBAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARBAS.
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