L'ARBOUSIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
L'ARBOUSIER est une SAS immatriculée le 13 mai 2026 sous le numéro SIREN 104 779 343. Elle est domiciliée 24 RUE du Petit Revoyet, 69600 Oullins-Pierre-Bénite. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. Elle est dirigée par ISABELLE MARA, président de sas.
Fiche d'identité de L'ARBOUSIER
INSEE- Dénomination
- L'ARBOUSIER
- SIREN
- 104 779 343
- SIRET (siège)
- 104 779 343 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR35104779343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 104 779 343
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 13 mai 2026
- Siège social
- 24 RUE du Petit Revoyet, 69600, Oullins-Pierre-Bénite
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'ARBOUSIER
- La prestation de services auprès de particuliers, d'entreprises, de collectivités et d'associations, notamment en matière de conseil, coordination, logistique et animation de lieux ; - L'exploitation de lieux de vie, culturels ou hybrides de type tiers-lieux, cafés culturels ou cafés brocante, snacking; - L'achat, la vente, le dépôt-vente d'objets mobiliers, notamment d'occasion, d'objets de brocante, d'artisanat ou de décoration ; - L'organisation d'ateliers, d'actions culturelles, pédagogiques ou sociales ; - La conception, l'organisation et l'animation d'événements culturels, artistiques et associatifs ;
Finances de L'ARBOUSIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ARBOUSIER
INSEEÉtablissements de L'ARBOUSIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69600 Oullins-Pierre-BéniteSiègeActif
104 779 343 00011 · ouvert le 01 juin 2026 · NAF 7022Z
Documents juridiques de L'ARBOUSIER
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de L'ARBOUSIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARBOUSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'ARBOUSIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARBOUSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ARBOUSIER. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 04 février 2026 · N° 24/00531
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 17 septembre 2025 · N° 25/00019
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 10 février 2025 · N° 24/00980
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, tPROX Contentieux Général
Décision du 03 septembre 2024 · N° 24/00109
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ARBOUSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'ARBOUSIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 mai 2026
Questions fréquentes sur L'ARBOUSIER
Quel est le numéro SIREN de L'ARBOUSIER ?
Le numéro SIREN de L'ARBOUSIER est 104 779 343. Le SIRET de son siège social est 104 779 343 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35104779343.
Qui dirige L'ARBOUSIER ?
L'ARBOUSIER est dirigée par ISABELLE MARA, président de sas.
Où se situe le siège social de L'ARBOUSIER ?
Le siège social de L'ARBOUSIER est situé 24 RUE du Petit Revoyet, 69600 Oullins-Pierre-Bénite.
L'ARBOUSIER est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ARBOUSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ARBOUSIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARBOUSIER.
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