Checkers

L'ARBOUSIER

Active
Siren909 806 119SCI34430 SAINT-JEAN-DE-VEDASCréée le 31 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 909 806 119, L'ARBOUSIER est une SCI créée le 31 janvier 2022. Son siège social est situé 46 rue de la Cadorque, 34430 Saint-Jean-de-Vedas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ANNE-MARIE HUGONNENC en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de L'ARBOUSIER

Dénomination
L'ARBOUSIER
SIREN
909 806 119
SIRET (siège)
909 806 119 00014
N° TVA intracommunautaire
FR68909806119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 806 119
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 janvier 2022
Siège social
46 RUE DE LA CADORQUE, 34430, SAINT-JEAN-DE-VEDAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ARBOUSIER

l'acquisition l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de L'ARBOUSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'ARBOUSIER

AH

ANNE-MARIE HUGONNENC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 janvier 2022) · 4 ans

LV

LAURE VALENTIN

Autre

Depuis la création (31 janvier 2022) · 4 ans

Établissements de L'ARBOUSIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34430 SAINT-JEAN-DE-VEDASSiègeActif

    909 806 119 00014 · ouvert le 22 janvier 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de L'ARBOUSIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 2022

  • Acte

Comptes annuels de L'ARBOUSIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARBOUSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'ARBOUSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARBOUSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ARBOUSIER. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ARBOUSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'ARBOUSIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2022

Questions fréquentes sur L'ARBOUSIER

Quel est le numéro SIREN de L'ARBOUSIER ?

Le numéro SIREN de L'ARBOUSIER est 909 806 119. Le SIRET de son siège social est 909 806 119 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68909806119.

Qui dirige L'ARBOUSIER ?

L'ARBOUSIER est dirigée par ANNE-MARIE HUGONNENC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'ARBOUSIER ?

Le siège social de L'ARBOUSIER est situé 46 rue de la Cadorque, 34430 Saint-Jean-de-Vedas.

L'ARBOUSIER est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ARBOUSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ARBOUSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARBOUSIER.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Jean-de-Vedas

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Jean-de-Vedas

Entreprises du même secteur à Saint-Jean-de-Vedas

Entreprises à Saint-Jean-de-Vedas

Toutes les entreprises à Saint-Jean-de-Vedas