L'ARBOUSIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
L'ARBOUSIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 février 2022, identifiée par le SIREN 910 603 083. Elle est domiciliée 410 rue de l’Eglise, 33420 Genissac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par HUGUES FLOCH en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de L'ARBOUSIER
INSEE- Dénomination
- L'ARBOUSIER
- SIREN
- 910 603 083
- SIRET (siège)
- 910 603 083 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR07910603083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 910 603 083
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 février 2022
- Siège social
- 410 RUE DE L’EGLISE, 33420, GENISSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'ARBOUSIER
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la destruction et la construction, l'aménagement, l'administration, la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de L'ARBOUSIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ARBOUSIER
INSEEAUX QUATRE VENTS
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 février 2022) · 4 ans
Établissements de L'ARBOUSIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33420 GENISSACSiègeActif
910 603 083 00015 · ouvert le 03 février 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'ARBOUSIER
INPIComptes annuels de L'ARBOUSIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARBOUSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'ARBOUSIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARBOUSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ARBOUSIER. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 04 février 2026 · N° 24/00531
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 17 septembre 2025 · N° 25/00019
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 10 février 2025 · N° 24/00980
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, tPROX Contentieux Général
Décision du 03 septembre 2024 · N° 24/00109
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ARBOUSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'ARBOUSIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-02-22 · Début d'activité : 2022-02-03
- création
Date d'effet : 22 février 2022
Questions fréquentes sur L'ARBOUSIER
Quel est le numéro SIREN de L'ARBOUSIER ?
Le numéro SIREN de L'ARBOUSIER est 910 603 083. Le SIRET de son siège social est 910 603 083 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07910603083.
Qui dirige L'ARBOUSIER ?
L'ARBOUSIER est dirigée par HUGUES FLOCH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ARBOUSIER ?
Le siège social de L'ARBOUSIER est situé 410 rue de l’Eglise, 33420 Genissac.
L'ARBOUSIER est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ARBOUSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ARBOUSIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARBOUSIER.
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