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L'ARBOUSIER

Fermée
Siren911 060 911SAS75016 PARISRadiée le 22 octobre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

L'ARBOUSIER est une SAS immatriculée le 7 mars 2022 sous le numéro SIREN 911 060 911. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 av du General Sarrail, 75016 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5621Z. FLEUR DE JEANNE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise. L'ARBOUSIER a été radiée le 22 octobre 2026 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de L'ARBOUSIER

Dénomination
L'ARBOUSIER
SIREN
911 060 911
SIRET (siège)
911 060 911 00011
N° TVA intracommunautaire
FR68911060911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 060 911
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
07 mars 2022
Date de radiation
22 octobre 2026
Siège social
21 AV DU GENERAL SARRAIL, 75016, PARIS
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de L'ARBOUSIER

Le commerce sédentaire et non sédentaire de traiteur oriental. Vente de produits alimentaires.

Finances de L'ARBOUSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'ARBOUSIER

F

FLEUR DE JEANNE

Président de SAS

Depuis la création (07 mars 2022) · 4 ans

Établissements de L'ARBOUSIER

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75016 PARISSiègeFermé

    911 060 911 00011 · ouvert le 08 octobre 2021 · NAF 5621Z

Documents juridiques de L'ARBOUSIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2022

  • Acte

Comptes annuels de L'ARBOUSIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARBOUSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'ARBOUSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARBOUSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ARBOUSIER. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ARBOUSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'ARBOUSIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-03-07 · Début d'activité : 2021-10-08

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2022

Questions fréquentes sur L'ARBOUSIER

Quel est le numéro SIREN de L'ARBOUSIER ?

Le numéro SIREN de L'ARBOUSIER est 911 060 911. Le SIRET de son siège social est 911 060 911 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68911060911.

Qui dirige L'ARBOUSIER ?

L'ARBOUSIER est dirigée par FLEUR DE JEANNE, président de sas.

Où se situe le siège social de L'ARBOUSIER ?

Le siège social de L'ARBOUSIER est situé 21 av du General Sarrail, 75016 Paris.

L'ARBOUSIER est-elle toujours en activité ?

Non, L'ARBOUSIER n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 22 octobre 2026.

L'ARBOUSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARBOUSIER.

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