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L'ARBOUSIER

Active
Siren978 917 193SCI12450 Luc-la-PrimaubeCréée le 31 août 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

L'ARBOUSIER est une SCI immatriculée le 31 août 2023 sous le numéro SIREN 978 917 193. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 RUE Plein Sud, 12450 Luc-la-Primaube. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Jean-François STERIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de L'ARBOUSIER

Dénomination
L'ARBOUSIER
SIREN
978 917 193
SIRET (siège)
978 917 193 00010
N° TVA intracommunautaire
FR58978917193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 917 193
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 août 2023
Siège social
20 RUE Plein Sud, 12450, Luc-la-Primaube
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ARBOUSIER

Achat d'un local ou construction

Finances de L'ARBOUSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'ARBOUSIER

JS

Jean-François STERIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 août 2023) · 3 ans

AS

Anne SADOUL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 août 2023) · 3 ans

LS

Léna STERIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 août 2023) · 3 ans

AS

Andréa STERIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 août 2023) · 3 ans

Établissements de L'ARBOUSIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12450 Luc-la-PrimaubeSiègeActif

    978 917 193 00010 · ouvert le 02 juin 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de L'ARBOUSIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 août 2023

  • Acte

Comptes annuels de L'ARBOUSIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARBOUSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'ARBOUSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARBOUSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ARBOUSIER. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ARBOUSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'ARBOUSIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-08-31 · Début d'activité : 2023-06-02

  1. création

    Date d'effet : 31 août 2023

Questions fréquentes sur L'ARBOUSIER

Quel est le numéro SIREN de L'ARBOUSIER ?

Le numéro SIREN de L'ARBOUSIER est 978 917 193. Le SIRET de son siège social est 978 917 193 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58978917193.

Qui dirige L'ARBOUSIER ?

L'ARBOUSIER est dirigée par Jean-François STERIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'ARBOUSIER ?

Le siège social de L'ARBOUSIER est situé 20 RUE Plein Sud, 12450 Luc-la-Primaube.

L'ARBOUSIER est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ARBOUSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ARBOUSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARBOUSIER.

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