L'ARBOUSIERE
Active4110A · Promotion immobilière de logements
- Capital social
- 80,2 k€
L'ARBOUSIERE est une SAS immatriculée le 18 mai 2021 sous le numéro SIREN 899 423 446. Son siège social est situé 464 av de Provence, 83600 Frejus. Elle exerce une activité de promotion immobilière de logements (code NAF 4110A). La direction est assurée par Z.C.I. en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de L'ARBOUSIERE
INSEE- Dénomination
- L'ARBOUSIERE
- SIREN
- 899 423 446
- SIRET (siège)
- 899 423 446 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR10899423446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 899 423 446
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 80 200 €
- Code NAF / APE
- 4110A - Promotion immobilière de logements
- Date de création
- 18 mai 2021
- Siège social
- 464 AV DE PROVENCE, 83600, FREJUS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'ARBOUSIERE
Les activités de marchand de biens et de promotion immobilière, les opérations de lotissement et de division, en propriété ou en jouissance, de tous biens et droits immobiliers, l'acquisition en vue de la revente de tous biens et droits immobiliers de toute nature et en tous lieux, en entier, par fractions ou par lots, en l'état ou après aménagement, transformation, division ou rénovation.
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Finances de L'ARBOUSIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ARBOUSIERE
INSEEBODACCZ.C.I.
Président de SAS
En poste depuis novembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 novembre 2021
Anciens dirigeants (1)
Président · de mai 2021 à novembre 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de L'ARBOUSIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83600 FREJUSSiègeActif
899 423 446 00017 · ouvert le 04 mai 2021 · NAF 4110A
Documents juridiques de L'ARBOUSIERE
INPIConformité de L'ARBOUSIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARBOUSIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant L'ARBOUSIERE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ARBOUSIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'ARBOUSIERE
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Président : Z.C.I
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-05-18 · Début d'activité : 2021-05-04
- création
Date d'effet : 18 mai 2021
Questions fréquentes sur L'ARBOUSIERE
Quel est le numéro SIREN de L'ARBOUSIERE ?
Le numéro SIREN de L'ARBOUSIERE est 899 423 446. Le SIRET de son siège social est 899 423 446 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10899423446.
Qui dirige L'ARBOUSIERE ?
L'ARBOUSIERE est dirigée par Z.C.I., président de sas.
Où se situe le siège social de L'ARBOUSIERE ?
Le siège social de L'ARBOUSIERE est situé 464 av de Provence, 83600 Frejus.
L'ARBOUSIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ARBOUSIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ARBOUSIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARBOUSIERE.
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