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L'ARBOUSIERE

Active
Siren899 423 446SAS83600 FREJUSCréée le 18 mai 2021

4110A · Promotion immobilière de logements

Documents
Capital social
80,2 k€

L'ARBOUSIERE est une SAS immatriculée le 18 mai 2021 sous le numéro SIREN 899 423 446. Son siège social est situé 464 av de Provence, 83600 Frejus. Elle exerce une activité de promotion immobilière de logements (code NAF 4110A). La direction est assurée par Z.C.I. en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de L'ARBOUSIERE

Dénomination
L'ARBOUSIERE
SIREN
899 423 446
SIRET (siège)
899 423 446 00017
N° TVA intracommunautaire
FR10899423446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 899 423 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
80 200 €
Code NAF / APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Date de création
18 mai 2021
Siège social
464 AV DE PROVENCE, 83600, FREJUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ARBOUSIERE

Les activités de marchand de biens et de promotion immobilière, les opérations de lotissement et de division, en propriété ou en jouissance, de tous biens et droits immobiliers, l'acquisition en vue de la revente de tous biens et droits immobiliers de toute nature et en tous lieux, en entier, par fractions ou par lots, en l'état ou après aménagement, transformation, division ou rénovation.

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Finances de L'ARBOUSIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'ARBOUSIERE

Z

Z.C.I.

Président de SAS

En poste depuis novembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 novembre 2021

Anciens dirigeants (1)

LD

LA FONTAINE DE

Président · de mai 2021 à novembre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de L'ARBOUSIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83600 FREJUSSiègeActif

    899 423 446 00017 · ouvert le 04 mai 2021 · NAF 4110A

Documents juridiques de L'ARBOUSIERE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2021

  • Acte

Conformité de L'ARBOUSIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARBOUSIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'ARBOUSIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ARBOUSIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'ARBOUSIERE

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Président : Z.C.I

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-05-18 · Début d'activité : 2021-05-04

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 2021

Questions fréquentes sur L'ARBOUSIERE

Quel est le numéro SIREN de L'ARBOUSIERE ?

Le numéro SIREN de L'ARBOUSIERE est 899 423 446. Le SIRET de son siège social est 899 423 446 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10899423446.

Qui dirige L'ARBOUSIERE ?

L'ARBOUSIERE est dirigée par Z.C.I., président de sas.

Où se situe le siège social de L'ARBOUSIERE ?

Le siège social de L'ARBOUSIERE est situé 464 av de Provence, 83600 Frejus.

L'ARBOUSIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ARBOUSIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ARBOUSIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARBOUSIERE.