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L'ARBRE A NOIX

Active
Siren987 790 466Société civile38870 Saint-Pierre-de-BressieuxCréée le 12 avril 2024

0125Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque

Documents
Capital social
229 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 987 790 466, L'ARBRE A NOIX est une société civile créée le 12 avril 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 120 RTE du Village, 38870 Saint-Pierre-de-Bressieux. Elle exerce une activité de culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque (code NAF 0125Z). Elle est dirigée par Alain GINIER-GILLET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de L'ARBRE A NOIX

Dénomination
L'ARBRE A NOIX
SIREN
987 790 466
SIRET (siège)
987 790 466 00013
N° TVA intracommunautaire
FR70987790466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 987 790 466
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
229 000 €
Code NAF / APE
0125Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
Date de création
12 avril 2024
Siège social
120 RTE du Village, 38870, Saint-Pierre-de-Bressieux
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de L'ARBRE A NOIX

l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du code rural.- nuciculture - culture de l'osier

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de L'ARBRE A NOIX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'ARBRE A NOIX

AG

Alain GINIER-GILLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 avril 2024) · 2 ans

YG

Yohan GINIER-GILLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 avril 2024) · 2 ans

Établissements de L'ARBRE A NOIX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38870 Saint-Pierre-de-BressieuxSiègeActif

    987 790 466 00013 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0125Z

Documents juridiques de L'ARBRE A NOIX

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 mars 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 19 mars 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 19 mars 2024

  • Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive

Conformité de L'ARBRE A NOIX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARBRE A NOIX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'ARBRE A NOIX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ARBRE A NOIX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'ARBRE A NOIX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-01-01

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 2024

Questions fréquentes sur L'ARBRE A NOIX

Quel est le numéro SIREN de L'ARBRE A NOIX ?

Le numéro SIREN de L'ARBRE A NOIX est 987 790 466. Le SIRET de son siège social est 987 790 466 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70987790466.

Qui dirige L'ARBRE A NOIX ?

L'ARBRE A NOIX est dirigée par Alain GINIER-GILLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'ARBRE A NOIX ?

Le siège social de L'ARBRE A NOIX est situé 120 RTE du Village, 38870 Saint-Pierre-de-Bressieux.

L'ARBRE A NOIX est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ARBRE A NOIX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ARBRE A NOIX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARBRE A NOIX.

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