L'ARBRE PLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 803 882 638, L'ARBRE PLAN est une SAS créée le 4 août 2014. Son siège social est situé 31 rue des Preaux, 35800 Saint-Briac-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z. Elle est dirigée par PIERRE GIRAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de L'ARBRE PLAN
INSEE- Dénomination
- L'ARBRE PLAN
- SIREN
- 803 882 638
- SIRET (siège)
- 803 882 638 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR73803882638Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 882 638
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 €
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 04 août 2014
- Siège social
- 31 RUE DES PREAUX, 35800, SAINT-BRIAC-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'ARBRE PLAN
Programmation et conseil informatique. Conception réalisation et exploitation commerciale sur sites internet
Finances de L'ARBRE PLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ARBRE PLAN
INSEEÉtablissements de L'ARBRE PLAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35800 SAINT-BRIAC-SUR-MERSiègeActif
803 882 638 00015 · ouvert le 28 juillet 2014 · NAF 6201Z
Documents juridiques de L'ARBRE PLAN
INPIComptes annuels de L'ARBRE PLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARBRE PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'ARBRE PLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARBRE PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant L'ARBRE PLAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ARBRE PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'ARBRE PLAN
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO
- création
Date d'effet : 04 août 2014
Questions fréquentes sur L'ARBRE PLAN
Quel est le numéro SIREN de L'ARBRE PLAN ?
Le numéro SIREN de L'ARBRE PLAN est 803 882 638. Le SIRET de son siège social est 803 882 638 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73803882638.
Qui dirige L'ARBRE PLAN ?
L'ARBRE PLAN est dirigée par PIERRE GIRAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de L'ARBRE PLAN ?
Le siège social de L'ARBRE PLAN est situé 31 rue des Preaux, 35800 Saint-Briac-sur-Mer.
L'ARBRE PLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ARBRE PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ARBRE PLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARBRE PLAN.
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