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L'ARBUEL

Active
Siren408 612 430SCI69420 CONDRIEUCréée le 12 août 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 408 612 430, L'ARBUEL est une SCI créée le 12 août 1996. Elle est domiciliée 4 rue de la Garenne, 69420 Condrieu. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. JEAN NOVENT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de L'ARBUEL

Dénomination
L'ARBUEL
SIREN
408 612 430
SIRET (siège)
408 612 430 00012
N° TVA intracommunautaire
FR93408612430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 612 430
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
12 août 1996
Siège social
4 RUE DE LA GARENNE, 69420, CONDRIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ARBUEL

Acquisition et mise en valeur d'une propriété à usage d'habitation sis 4 Rue de la Garenne 69420 CONDRIEU

Finances de L'ARBUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'ARBUEL

JN

JEAN NOVENT

Gérant

Depuis la création (12 août 1996) · 30 ans

Établissements de L'ARBUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69420 CONDRIEUSiègeActif

    408 612 430 00012 · ouvert le 16 juillet 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de L'ARBUEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 12 août 1996

  • Acte

Comptes annuels de L'ARBUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARBUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'ARBUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARBUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'ARBUEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ARBUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'ARBUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 août 1996

Questions fréquentes sur L'ARBUEL

Quel est le numéro SIREN de L'ARBUEL ?

Le numéro SIREN de L'ARBUEL est 408 612 430. Le SIRET de son siège social est 408 612 430 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93408612430.

Qui dirige L'ARBUEL ?

L'ARBUEL est dirigée par JEAN NOVENT, gérant.

Où se situe le siège social de L'ARBUEL ?

Le siège social de L'ARBUEL est situé 4 rue de la Garenne, 69420 Condrieu.

L'ARBUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ARBUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ARBUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARBUEL.

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