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L'ARCELLE

Active
Siren492 432 265SARL55000 VAVINCOURTCréée le 25 octobre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

L'ARCELLE est une SARL immatriculée le 25 octobre 2006 sous le numéro SIREN 492 432 265. Elle est domiciliée 7 Rte de Naives, 55000 Vavincourt. Son activité principale relève du code NAF 6810Z. Elle est dirigée par JEAN-PIERRE COLLOT, gérant.

Fiche d'identité de L'ARCELLE

Dénomination
L'ARCELLE
SIREN
492 432 265
SIRET (siège)
492 432 265 00014
N° TVA intracommunautaire
FR96492432265Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 432 265
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6810Z
Date de création
25 octobre 2006
Siège social
7 RTE DE NAIVES, 55000, VAVINCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ARCELLE

Marchand de biens, production d'électricité par voie de photovoltaïque.

Finances de L'ARCELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'ARCELLE

JC

JEAN-PIERRE COLLOT

Gérant

Depuis la création (25 octobre 2006) · 20 ans

Établissements de L'ARCELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55000 VAVINCOURTSiègeActif

    492 432 265 00014 · ouvert le 12 octobre 2006 · NAF 6810Z

Documents juridiques de L'ARCELLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2006

  • Acte

Comptes annuels de L'ARCELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'ARCELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne L'ARCELLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 1ère Chambre

    Décision du 07 novembre 2025 · N° 22/01036

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'ARCELLE

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 2006

Questions fréquentes sur L'ARCELLE

Quel est le numéro SIREN de L'ARCELLE ?

Le numéro SIREN de L'ARCELLE est 492 432 265. Le SIRET de son siège social est 492 432 265 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96492432265.

Qui dirige L'ARCELLE ?

L'ARCELLE est dirigée par JEAN-PIERRE COLLOT, gérant.

Où se situe le siège social de L'ARCELLE ?

Le siège social de L'ARCELLE est situé 7 Rte de Naives, 55000 Vavincourt.

L'ARCELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ARCELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARCELLE.

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