CheckersLiquidations

L'ARCELLE

Active
Siren815 247 549Société civile69380 LISSIEUCréée le 15 décembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
752 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 815 247 549, L'ARCELLE est une société civile créée le 15 décembre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 Che de la Clotre, 69380 Lissieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832B. La direction est assurée par MICHEL BALDUIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de L'ARCELLE

Dénomination
L'ARCELLE
SIREN
815 247 549
SIRET (siège)
815 247 549 00018
N° TVA intracommunautaire
FR82815247549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 815 247 549
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
752 000 €
Code NAF / APE
6832B
Date de création
15 décembre 2015
Siège social
27 CHE DE LA CLOTRE, 69380, LISSIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ARCELLE

Acquisition, transformation, location de tous biens immobiliers

Finances de L'ARCELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'ARCELLE

MB

MICHEL BALDUIN

Gérant

Depuis la création (15 décembre 2015) · 10 ans

PI

PATRICIA INGLARD

Autre

Établissements de L'ARCELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69380 LISSIEUSiègeActif

    815 247 549 00018 · ouvert le 14 décembre 2015 · NAF 6832B

Documents juridiques de L'ARCELLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 01 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 décembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de L'ARCELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'ARCELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne L'ARCELLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 1ère Chambre

    Décision du 07 novembre 2025 · N° 22/01036

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'ARCELLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    INGLARD Patricia Anne-Marie nom d'usage : BALDUIN devient gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-12-14

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2015

Questions fréquentes sur L'ARCELLE

Quel est le numéro SIREN de L'ARCELLE ?

Le numéro SIREN de L'ARCELLE est 815 247 549. Le SIRET de son siège social est 815 247 549 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82815247549.

Qui dirige L'ARCELLE ?

L'ARCELLE est dirigée par MICHEL BALDUIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'ARCELLE ?

Le siège social de L'ARCELLE est situé 27 Che de la Clotre, 69380 Lissieu.

L'ARCELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ARCELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARCELLE.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises avec le code NAF 6832B

Entreprises à Lissieu

Toutes les entreprises à Lissieu