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L'ARCHAT

Active
Siren308 768 886SCI38500 COUBLEVIECréée le 30 octobre 2002
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
305 k€
Effectif
Non publié

L'ARCHAT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 octobre 2002, identifiée par le SIREN 308 768 886. Elle est domiciliée 141 rue des Mesanges, 38500 Coublevie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. GREGOIRE ATAMIAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de L'ARCHAT

Dénomination
L'ARCHAT
SIREN
308 768 886
SIRET (siège)
308 768 886 00035
N° TVA intracommunautaire
FR29308768886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 308 768 886
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304 898,03 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 octobre 2002
Siège social
141 RUE DES MESANGES, 38500, COUBLEVIE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de L'ARCHAT

Gestion civile immobilière

Finances de L'ARCHAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'ARCHAT

Établissements de L'ARCHAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38500 COUBLEVIESiègeActif

    308 768 886 00035 · ouvert le 16 décembre 2002 · NAF 6820B

  • 38430 SAINT-JEAN-DE-MOIRANSFermé

    308 768 886 00027 · ouvert le 01 août 1980 · NAF 702C

Documents juridiques de L'ARCHAT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 16 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de L'ARCHAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARCHAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'ARCHAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARCHAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'ARCHAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ARCHAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'ARCHAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    BABIKIAN Monique nom d'usage : ATAMIAN devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2002

Questions fréquentes sur L'ARCHAT

Quel est le numéro SIREN de L'ARCHAT ?

Le numéro SIREN de L'ARCHAT est 308 768 886. Le SIRET de son siège social est 308 768 886 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29308768886.

Qui dirige L'ARCHAT ?

L'ARCHAT est dirigée par GREGOIRE ATAMIAN, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'ARCHAT ?

Le siège social de L'ARCHAT est situé 141 rue des Mesanges, 38500 Coublevie.

L'ARCHAT est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ARCHAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ARCHAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARCHAT.