L ARCHE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,9 k€
- Effectif
- Non publié
L ARCHE est une SCI immatriculée le 16 avril 1986 sous le numéro SIREN 335 219 770. Elle est domiciliée 12 quai Saint Vincent, 69001 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par DENIS VITAL DURAND, gérant.
Fiche d'identité de L ARCHE
INSEE- Dénomination
- L ARCHE
- SIREN
- 335 219 770
- SIRET (siège)
- 335 219 770 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR85335219770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 335 219 770
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 905,61 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 16 avril 1986
- Siège social
- 12 QUAI SAINT VINCENT, 69001, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L ARCHE
L'Acquisition et la gestion d'un chalet sis à la GRAVE Hameau des Hyères.
Finances de L ARCHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L ARCHE
INSEEÉtablissements de L ARCHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69001 LYONSiègeActif
335 219 770 00013 · ouvert le 01 février 1986 · NAF 6820A
Documents juridiques de L ARCHE
INPIComptes annuels de L ARCHE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L ARCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L ARCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L ARCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent L ARCHE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00332
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/00382
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 20 janvier 2026 · N° 23/02541
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 08 juillet 2025 · N° 21/15375
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 17 juin 2025 · N° 24/06516
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 09 janvier 2024 · N° 22/12597
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L ARCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L ARCHE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 16 avril 1986
Questions fréquentes sur L ARCHE
Quel est le numéro SIREN de L ARCHE ?
Le numéro SIREN de L ARCHE est 335 219 770. Le SIRET de son siège social est 335 219 770 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85335219770.
Qui dirige L ARCHE ?
L ARCHE est dirigée par DENIS VITAL DURAND, gérant. L'entreprise compte 10 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L ARCHE ?
Le siège social de L ARCHE est situé 12 quai Saint Vincent, 69001 Lyon.
L ARCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, L ARCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L ARCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L ARCHE.
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