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L'ARCHE

Fermée
Siren450 293 881Société civile01700 BEYNOSTRadiée le 17 février 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

L'ARCHE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 octobre 2003, identifiée par le SIREN 450 293 881. Le siège social de l'entreprise se trouve Zac des Baterses, 01700 Beynost. Son activité principale relève du code NAF 6832A. Elle est dirigée par CLAUDE CAVAGNOLO, gérant. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 17 février 2023.

Fiche d'identité de L'ARCHE

Dénomination
L'ARCHE
SIREN
450 293 881
SIRET (siège)
450 293 881 00014
N° TVA intracommunautaire
FR00450293881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 293 881
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
09 octobre 2003
Date de radiation
17 février 2023
Siège social
ZAC DES BATERSES, 01700, BEYNOST
Établissements
1
Statut
Fermée

Finances de L'ARCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'ARCHE

CC

CLAUDE CAVAGNOLO

Gérant

Depuis la création (09 octobre 2003) · 23 ans

Établissements de L'ARCHE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01700 BEYNOSTSiègeFermé

    450 293 881 00014 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 6832A

Documents juridiques de L'ARCHE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2000

  • Acte

Comptes annuels de L'ARCHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'ARCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de L'ARCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'ARCHE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  1. radiation

    Date d'effet : 17 février 2023

Questions fréquentes sur L'ARCHE

Quel est le numéro SIREN de L'ARCHE ?

Le numéro SIREN de L'ARCHE est 450 293 881. Le SIRET de son siège social est 450 293 881 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00450293881.

Qui dirige L'ARCHE ?

L'ARCHE est dirigée par CLAUDE CAVAGNOLO, gérant.

Où se situe le siège social de L'ARCHE ?

Le siège social de L'ARCHE est situé Zac des Baterses, 01700 Beynost.

L'ARCHE est-elle toujours en activité ?

Non, L'ARCHE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 17 février 2023.

L'ARCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARCHE.

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