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L'ARCHE DE LA MODE

Active
Siren793 233 529SAS03360 SAINT-BONNET-TRONCAISCréée le 27 mai 2013

4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé

Documents
Capital social
10,0 k€

L'ARCHE DE LA MODE est une SAS immatriculée le 27 mai 2013 sous le numéro SIREN 793 233 529. Elle est domiciliée Morat, 03360 Saint-Bonnet-Troncais. Son activité principale est vente à distance sur catalogue spécialisé (code NAF 4791B). DIDIER REGRAIN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de L'ARCHE DE LA MODE

Dénomination
L'ARCHE DE LA MODE
SIREN
793 233 529
SIRET (siège)
793 233 529 00015
N° TVA intracommunautaire
FR84793233529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 233 529
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
Date de création
27 mai 2013
Siège social
MORAT, 03360, SAINT-BONNET-TRONCAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ARCHE DE LA MODE

Vente sur internet et par autres moyens de vetements, accessoires de mode et chaussures.

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Finances de L'ARCHE DE LA MODE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'ARCHE DE LA MODE

DR

DIDIER REGRAIN

Président de SAS

En poste depuis février 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 février 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de L'ARCHE DE LA MODE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03360 SAINT-BONNET-TRONCAISSiègeActif

    793 233 529 00015 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 4791B

Documents juridiques de L'ARCHE DE LA MODE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2013

  • Acte

Conformité de L'ARCHE DE LA MODE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARCHE DE LA MODE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'ARCHE DE LA MODE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ARCHE DE LA MODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'ARCHE DE LA MODE

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montluçon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montluçon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montluçon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montluçon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON

    Président : REGRAIN Didier

  13. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-05-27 · Début d'activité : 2013-03-01

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2013

Marques déposées par L'ARCHE DE LA MODE

L'ARCHE DE LA MODE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • l'arche de la mode

    N° 4039470 · Déposée le 14 octobre 2013 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 18, 24, 25 · expirée le 14 octobre 2023

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur L'ARCHE DE LA MODE

Quel est le numéro SIREN de L'ARCHE DE LA MODE ?

Le numéro SIREN de L'ARCHE DE LA MODE est 793 233 529. Le SIRET de son siège social est 793 233 529 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84793233529.

Qui dirige L'ARCHE DE LA MODE ?

L'ARCHE DE LA MODE est dirigée par DIDIER REGRAIN, président de sas.

Où se situe le siège social de L'ARCHE DE LA MODE ?

Le siège social de L'ARCHE DE LA MODE est situé Morat, 03360 Saint-Bonnet-Troncais.

L'ARCHE DE LA MODE est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ARCHE DE LA MODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ARCHE DE LA MODE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARCHE DE LA MODE.