L'ARCHIPEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
L'ARCHIPEL est une SCI immatriculée le 11 janvier 2006 sous le numéro SIREN 487 792 103. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Imp du Berry, 57330 Hettange-Grande. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN-CLAUDE GERBER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de L'ARCHIPEL
INSEE- Dénomination
- L'ARCHIPEL
- SIREN
- 487 792 103
- SIRET (siège)
- 487 792 103 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR80487792103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 487 792 103
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 janvier 2006
- Siège social
- 3 IMP DU BERRY, 57330, HETTANGE-GRANDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'ARCHIPEL
L'ACQUISITION D'UN APPARTEMENT DANS LA RESIDENCE CLOS DES PASSEREAUX SIS A CATTENOM (57570), LOTISSEMENT DES TANNEURS, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DUDIT LOCAL ET DE TOUS AUTRES IMMEUBLES BATIS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE ULTERIEUREMENT, PAR VOIE D'ACQUISITION, ECHANGE, APPORT OU AUTREMENT ; EVENTUELLEMENT ET EXCEPTIONNELLEMENT L'ALIENATION DU OU DES IMMEUBLES DEVENUS INUTILES A LA SOCIETE, AU MOYEN DE VENTE, ECHANGE OU APPORT EN SOCIETE, ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS QUELCONQUES POUVANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'OBJET CI-DESSUS DEFINI, POURVU QUE CES OPERATIONS NE MODIFIENT PAS LE CARACTERE CIVIL DE LA SOCIETE.
Finances de L'ARCHIPEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ARCHIPEL
INSEEÉtablissements de L'ARCHIPEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57330 HETTANGE-GRANDESiègeActif
487 792 103 00011 · ouvert le 28 novembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'ARCHIPEL
INPIComptes annuels de L'ARCHIPEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARCHIPEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'ARCHIPEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARCHIPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ARCHIPEL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 19 mars 2026 · N° 19/02456
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 octobre 2025 · N° 22/05926
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 16 janvier 2025 · N° 23/03663
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ARCHIPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'ARCHIPEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 janvier 2006
Questions fréquentes sur L'ARCHIPEL
Quel est le numéro SIREN de L'ARCHIPEL ?
Le numéro SIREN de L'ARCHIPEL est 487 792 103. Le SIRET de son siège social est 487 792 103 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80487792103.
Qui dirige L'ARCHIPEL ?
L'ARCHIPEL est dirigée par JEAN-CLAUDE GERBER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ARCHIPEL ?
Le siège social de L'ARCHIPEL est situé 3 Imp du Berry, 57330 Hettange-Grande.
L'ARCHIPEL est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ARCHIPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ARCHIPEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARCHIPEL.
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