L'ARCHIPEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,0 k€
- Effectif
- Non publié
L'ARCHIPEL est une SCI immatriculée le 29 septembre 2008 sous le numéro SIREN 508 075 678. Elle est domiciliée 711 Lot les Acacias Anse Moscel, 97150 Saint Martin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ALAIN DARNES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de L'ARCHIPEL
INSEE- Dénomination
- L'ARCHIPEL
- SIREN
- 508 075 678
- SIRET (siège)
- 508 075 678 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR86508075678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 075 678
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 septembre 2008
- Siège social
- 711 LOT LES ACACIAS ANSE MOSCEL, 97150, SAINT MARTIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'ARCHIPEL
ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES DE TOUTE NATURE - LA PROPRIETE - L'ADMINISTRATION - LA GESTION PAR BAIL OU AUTREMENT
Finances de L'ARCHIPEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ARCHIPEL
INSEEÉtablissements de L'ARCHIPEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 97150 SAINT MARTINSiègeFermé
508 075 678 00013 · ouvert le 01 juin 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'ARCHIPEL
INPIComptes annuels de L'ARCHIPEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARCHIPEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'ARCHIPEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARCHIPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ARCHIPEL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 19 mars 2026 · N° 19/02456
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 octobre 2025 · N° 22/05926
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 16 janvier 2025 · N° 23/03663
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ARCHIPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'ARCHIPEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-06-01
- création
Date d'effet : 29 septembre 2008
Questions fréquentes sur L'ARCHIPEL
Quel est le numéro SIREN de L'ARCHIPEL ?
Le numéro SIREN de L'ARCHIPEL est 508 075 678. Le SIRET de son siège social est 508 075 678 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86508075678.
Qui dirige L'ARCHIPEL ?
L'ARCHIPEL est dirigée par ALAIN DARNES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ARCHIPEL ?
Le siège social de L'ARCHIPEL est situé 711 Lot les Acacias Anse Moscel, 97150 Saint Martin.
L'ARCHIPEL est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ARCHIPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ARCHIPEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARCHIPEL.
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