L'ARCHIPEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
L'ARCHIPEL est une société civile immatriculée le 19 mars 2015 sous le numéro SIREN 810 350 041. Son siège social est situé La Chenaie Ilot 18 Zac de la Bottiere Chenaie, 44000 Nantes. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. L'ABRI FAMILIAL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de L'ARCHIPEL
INSEE- Dénomination
- L'ARCHIPEL
- SIREN
- 810 350 041
- SIRET (siège)
- 810 350 041 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR51810350041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 810 350 041
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 19 mars 2015
- Siège social
- LA CHENAIE ILOT 18 ZAC DE LA BOTTIERE CHENAIE, 44000, NANTES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de L'ARCHIPEL
L'acquisition, la construction, la promotion et la vente en location-accession ou en VEFA d'un ou plusieurs ensembles immobiliers à usage principal d'habitation et accessoirement la location partielle ou totale des logements composant ce ou ces ensembles
Finances de L'ARCHIPEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ARCHIPEL
INSEEL'ABRI FAMILIAL
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 mars 2015) · 11 ans
ESPACE DOMICILE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 mars 2015) · 11 ans
Établissements de L'ARCHIPEL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 44000 NANTESSiègeActif
810 350 041 00028 · ouvert le 03 mars 2015 · NAF 4110D
- 44100 NANTESActif
810 350 041 00010 · NAF 7010Z
Documents juridiques de L'ARCHIPEL
INPIComptes annuels de L'ARCHIPEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARCHIPEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'ARCHIPEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARCHIPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ARCHIPEL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 19 mars 2026 · N° 19/02456
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 octobre 2025 · N° 22/05926
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 16 janvier 2025 · N° 23/03663
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ARCHIPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'ARCHIPEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-03-19 · Début d'activité : 2015-03-03
- création
Date d'effet : 19 mars 2015
Questions fréquentes sur L'ARCHIPEL
Quel est le numéro SIREN de L'ARCHIPEL ?
Le numéro SIREN de L'ARCHIPEL est 810 350 041. Le SIRET de son siège social est 810 350 041 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51810350041.
Qui dirige L'ARCHIPEL ?
L'ARCHIPEL est dirigée par L'ABRI FAMILIAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ARCHIPEL ?
Le siège social de L'ARCHIPEL est situé La Chenaie Ilot 18 Zac de la Bottiere Chenaie, 44000 Nantes.
L'ARCHIPEL est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ARCHIPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ARCHIPEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARCHIPEL.
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