L ARLESIENNE
ActiveL ARLESIENNE est une SARL immatriculée le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 380 734 541. Son siège social est situé 12 rue President Wilson, 13200 Arles. L'entreprise déclare le code NAF 524C comme activité principale.
Fiche d'identité de L ARLESIENNE
INSEE- Dénomination
- L ARLESIENNE
- SIREN
- 380 734 541
- SIRET (siège)
- 380 734 541 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR20380734541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 734 541
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524C
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- 12 RUE PRESIDENT WILSON, 13200, ARLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de L ARLESIENNE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L ARLESIENNE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de L ARLESIENNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13200 ARLESSiègeFermé
380 734 541 00010 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 524C
Documents juridiques de L ARLESIENNE
INPIConformité de L ARLESIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L ARLESIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent L ARLESIENNE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/00935
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/01765
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 05 février 2026 · N° 25/08754
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section C
Décision du 10 avril 2025 · N° 23/03366
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 04 mars 2025 · N° 24/00200
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 février 2024 · N° 22-19.999
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 décembre 2023 · N° 22-17.702
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 12 mai 2022 · N° 20/01022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 13 mai 2015 · N° 13/06465
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 septembre 2001 · N° 99-20.866
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L ARLESIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L ARLESIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur L ARLESIENNE
Quel est le numéro SIREN de L ARLESIENNE ?
Le numéro SIREN de L ARLESIENNE est 380 734 541. Le SIRET de son siège social est 380 734 541 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20380734541.
Où se situe le siège social de L ARLESIENNE ?
Le siège social de L ARLESIENNE est situé 12 rue President Wilson, 13200 Arles.
L ARLESIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, L ARLESIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L ARLESIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L ARLESIENNE.
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