L'ARLESIENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 894 093 798, L'ARLESIENNE est une SAS créée le 17 février 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Aligote Zac du Pre Fleury, 21190 Chassagne-Montrachet. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. La direction est assurée par BENOIT MOREAU en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de L'ARLESIENNE
INSEE- Dénomination
- L'ARLESIENNE
- SIREN
- 894 093 798
- SIRET (siège)
- 894 093 798 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR61894093798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 894 093 798
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 17 février 2021
- Siège social
- 5 RUE ALIGOTE ZAC DU PRE FLEURY, 21190, CHASSAGNE-MONTRACHET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de L'ARLESIENNE
Exploitation de tous vignobles et de tous immeubles bâtis ou non bâtis, affectés ou pouvant être affectés à l'exploitation viticole qui seront pris à bail par la Société ou acquis par elle, vente et éventuellement transformation conformément aux usages agricoles des produits de cette exploitation ainsi que les activités qui sont dans le prolongement des actes de production réalisés par la Société ou qui ont pour support l'exploitation, et plus spécialement culture de vignobles, production de raisin, vinification, élevage, conditionnement et vente, conformément aux usages agricoles, du vin produit sur l'exploitation, acquisition, cession, construction et propriété de tous biens immobiliers, à usage d'habitation, professionnels, commercial, industriel ou agricole, mise en valeur, administration, gestion et exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles, dont elle aura la propriété ou la jouissance, éventuellement et exceptionnellement aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en société
Finances de L'ARLESIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ARLESIENNE
INSEEÉtablissements de L'ARLESIENNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21190 CHASSAGNE-MONTRACHETSiègeActif
894 093 798 00029 · ouvert le 12 février 2021 · NAF 0121Z
- 21190 CORCELLES-LES-ARTSFermé
894 093 798 00011 · ouvert le 12 février 2021 · NAF 0121Z
Documents juridiques de L'ARLESIENNE
INPIComptes annuels de L'ARLESIENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARLESIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'ARLESIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARLESIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ARLESIENNE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/00935
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/01765
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 05 février 2026 · N° 25/08754
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section C
Décision du 10 avril 2025 · N° 23/03366
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 04 mars 2025 · N° 24/00200
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 février 2024 · N° 22-19.999
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 décembre 2023 · N° 22-17.702
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 12 mai 2022 · N° 20/01022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 13 mai 2015 · N° 13/06465
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 septembre 2001 · N° 99-20.866
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ARLESIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'ARLESIENNE
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-02-17 · Début d'activité : 2021-02-12
- création
Date d'effet : 17 février 2021
Questions fréquentes sur L'ARLESIENNE
Quel est le numéro SIREN de L'ARLESIENNE ?
Le numéro SIREN de L'ARLESIENNE est 894 093 798. Le SIRET de son siège social est 894 093 798 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61894093798.
Qui dirige L'ARLESIENNE ?
L'ARLESIENNE est dirigée par BENOIT MOREAU, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ARLESIENNE ?
Le siège social de L'ARLESIENNE est situé 5 rue Aligote Zac du Pre Fleury, 21190 Chassagne-Montrachet.
L'ARLESIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ARLESIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ARLESIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARLESIENNE.
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