L'ARMOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
L'ARMOISE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juillet 2017, identifiée par le SIREN 831 017 827. Le siège social de l'entreprise se trouve Plan d'Eau de Riel, 21570 Riel-les-Eaux. Son activité principale relève du code NAF 5610A. Elle est dirigée par CYRILLE COMTE, gérant.
Fiche d'identité de L'ARMOISE
INSEE- Dénomination
- L'ARMOISE
- SIREN
- 831 017 827
- SIRET (siège)
- 831 017 827 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR39831017827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 017 827
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 24 juillet 2017
- Siège social
- PLAN D'EAU DE RIEL, 21570, RIEL-LES-EAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'ARMOISE
Bar brasserie restaurant vente à emporter de plats cuisines sur place vente de produits régionaux et artisanaux
Finances de L'ARMOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ARMOISE
INSEEÉtablissements de L'ARMOISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21570 RIEL-LES-EAUXSiègeActif
831 017 827 00013 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 5610A
Documents juridiques de L'ARMOISE
INPIComptes annuels de L'ARMOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARMOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'ARMOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARMOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ARMOISE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 16 janvier 2024 · N° 21/01262
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 janvier 2022 · N° 20-20.984
- Lire la décision sur courdecassation.frqpcother
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 février 2019 · N° 18-20.373
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 avril 2018 · N° 17-16.695
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ARMOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'ARMOISE
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Début d'activité : 2017-09-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2017-07-24
- création
Date d'effet : 24 juillet 2017
Questions fréquentes sur L'ARMOISE
Quel est le numéro SIREN de L'ARMOISE ?
Le numéro SIREN de L'ARMOISE est 831 017 827. Le SIRET de son siège social est 831 017 827 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39831017827.
Qui dirige L'ARMOISE ?
L'ARMOISE est dirigée par CYRILLE COMTE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ARMOISE ?
Le siège social de L'ARMOISE est situé Plan d'Eau de Riel, 21570 Riel-les-Eaux.
L'ARMOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ARMOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ARMOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARMOISE.
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