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L'ARNEILLE

Active
Siren493 363 261SCI11350 PAZIOLSCréée le 22 décembre 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,2 k€

L'ARNEILLE est une SCI immatriculée le 22 décembre 2006 sous le numéro SIREN 493 363 261. Son siège social est situé Che de l’Arneille, 11350 Paziols. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par HERVE DOUTRES, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de L'ARNEILLE

Dénomination
L'ARNEILLE
SIREN
493 363 261
SIRET (siège)
493 363 261 00014
N° TVA intracommunautaire
FR66493363261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 363 261
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 décembre 2006
Siège social
CHE DE L’ARNEILLE, 11350, PAZIOLS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ARNEILLE

PROPRIETE ET GESTION A TITRE CIVIL DE BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS, ACQUISITION, PRISE A BAIL, LOCATION-VENTE, PROPRIETE OU COPROPRIETE DE TERRAIN, D'IMMEUBLES CONSTRUITS OU A RENOVER, CONSTRUCTION SUR CES TERRAINS, RENOVATION.

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Finances de L'ARNEILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'ARNEILLE

HD

HERVE DOUTRES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 décembre 2006) · 19 ans

MP

MONIQUE PEYRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 décembre 2006) · 19 ans

Établissements de L'ARNEILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11350 PAZIOLSSiègeActif

    493 363 261 00014 · ouvert le 28 novembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de L'ARNEILLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 2006

  • Acte

Conformité de L'ARNEILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARNEILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'ARNEILLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ARNEILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'ARNEILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2006

Questions fréquentes sur L'ARNEILLE

Quel est le numéro SIREN de L'ARNEILLE ?

Le numéro SIREN de L'ARNEILLE est 493 363 261. Le SIRET de son siège social est 493 363 261 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66493363261.

Qui dirige L'ARNEILLE ?

L'ARNEILLE est dirigée par HERVE DOUTRES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'ARNEILLE ?

Le siège social de L'ARNEILLE est situé Che de l’Arneille, 11350 Paziols.

L'ARNEILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ARNEILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ARNEILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARNEILLE.