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L'ARPEGE

Active
Siren520 785 312SARL31330 GRENADECréée le 01 mars 2010

5630Z · Débits de boissons

Documents

L'ARPEGE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2010, identifiée par le SIREN 520 785 312. Son siège social est situé 99 rue de la Republique, 31330 Grenade. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z).

Fiche d'identité de L'ARPEGE

Dénomination
L'ARPEGE
SIREN
520 785 312
SIRET (siège)
520 785 312 00015
N° TVA intracommunautaire
FR34520785312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 785 312
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
01 mars 2010
Siège social
99 RUE DE LA REPUBLIQUE, 31330, GRENADE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de L'ARPEGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'ARPEGE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de L'ARPEGE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31330 GRENADESiègeFermé

    520 785 312 00015 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 5630Z

Documents juridiques de L'ARPEGE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2010

  • Acte

Conformité de L'ARPEGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARPEGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ARPEGE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ARPEGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'ARPEGE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-03-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2010

Questions fréquentes sur L'ARPEGE

Quel est le numéro SIREN de L'ARPEGE ?

Le numéro SIREN de L'ARPEGE est 520 785 312. Le SIRET de son siège social est 520 785 312 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34520785312.

Où se situe le siège social de L'ARPEGE ?

Le siège social de L'ARPEGE est situé 99 rue de la Republique, 31330 Grenade.

L'ARPEGE est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ARPEGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ARPEGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARPEGE.