L'ARQUEBUSE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
L'ARQUEBUSE est une SCI immatriculée le 22 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 747 093. Son siège social est situé 8 B rue Buffon, 21000 Dijon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par THIERRY HUGUENIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de L'ARQUEBUSE
INSEE- Dénomination
- L'ARQUEBUSE
- SIREN
- 442 747 093
- SIRET (siège)
- 442 747 093 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR18442747093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 747 093
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 22 juillet 2002
- Siège social
- 8 B RUE BUFFON, 21000, DIJON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de L'ARQUEBUSE
ACQUISITION, LOCATION, SOUS-LOCATION, VENTE D'IMMOBILIER
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Finances de L'ARQUEBUSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ARQUEBUSE
INSEEÉtablissements de L'ARQUEBUSE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
442 747 093 00023 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 6820B
- 21130 TRECLUNFermé
442 747 093 00015 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 702C
Documents juridiques de L'ARQUEBUSE
INPIConformité de L'ARQUEBUSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARQUEBUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ARQUEBUSE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 20 mai 2026 · N° 24/03518
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 30 avril 2026 · N° 22/01622
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 18 mars 2026 · N° 22/01081
- Lire la décision sur courdecassation.frConsultation
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 26 février 2026 · N° 25/00138
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E
Décision du 12 novembre 2025 · N° 2025005904
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 15 juillet 2025 · N° 2025005546
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 26 juin 2025 · N° 2025000929
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 06 juin 2025 · N° 25/00015
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ARQUEBUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'ARQUEBUSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 juillet 2002
Questions fréquentes sur L'ARQUEBUSE
Quel est le numéro SIREN de L'ARQUEBUSE ?
Le numéro SIREN de L'ARQUEBUSE est 442 747 093. Le SIRET de son siège social est 442 747 093 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18442747093.
Qui dirige L'ARQUEBUSE ?
L'ARQUEBUSE est dirigée par THIERRY HUGUENIN, gérant.
Où se situe le siège social de L'ARQUEBUSE ?
Le siège social de L'ARQUEBUSE est situé 8 B rue Buffon, 21000 Dijon.
L'ARQUEBUSE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ARQUEBUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ARQUEBUSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARQUEBUSE.
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