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L'ARQUEBUSE

Active
Siren442 747 093SCI21000 DIJONCréée le 22 juillet 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

L'ARQUEBUSE est une SCI immatriculée le 22 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 747 093. Son siège social est situé 8 B rue Buffon, 21000 Dijon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par THIERRY HUGUENIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de L'ARQUEBUSE

Dénomination
L'ARQUEBUSE
SIREN
442 747 093
SIRET (siège)
442 747 093 00023
N° TVA intracommunautaire
FR18442747093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 747 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 juillet 2002
Siège social
8 B RUE BUFFON, 21000, DIJON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de L'ARQUEBUSE

ACQUISITION, LOCATION, SOUS-LOCATION, VENTE D'IMMOBILIER

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Finances de L'ARQUEBUSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'ARQUEBUSE

TH

THIERRY HUGUENIN

Gérant

Depuis la création (22 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de L'ARQUEBUSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    442 747 093 00023 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 6820B

  • 21130 TRECLUNFermé

    442 747 093 00015 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 702C

Documents juridiques de L'ARQUEBUSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2004

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2002

  • Acte

Conformité de L'ARQUEBUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARQUEBUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ARQUEBUSE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ARQUEBUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'ARQUEBUSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 2002

Questions fréquentes sur L'ARQUEBUSE

Quel est le numéro SIREN de L'ARQUEBUSE ?

Le numéro SIREN de L'ARQUEBUSE est 442 747 093. Le SIRET de son siège social est 442 747 093 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18442747093.

Qui dirige L'ARQUEBUSE ?

L'ARQUEBUSE est dirigée par THIERRY HUGUENIN, gérant.

Où se situe le siège social de L'ARQUEBUSE ?

Le siège social de L'ARQUEBUSE est situé 8 B rue Buffon, 21000 Dijon.

L'ARQUEBUSE est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ARQUEBUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ARQUEBUSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARQUEBUSE.