L'ARSENAL
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 15,0 k€
L'ARSENAL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2007, identifiée par le SIREN 494 540 966. Son siège social est situé Pl Saint Genix Lotissement l Aiglette, 26150 Die. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par Jean-Claude LAGIER, gérant.
Fiche d'identité de L'ARSENAL
INSEE- Dénomination
- L'ARSENAL
- SIREN
- 494 540 966
- SIRET (siège)
- 494 540 966 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR53494540966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 540 966
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 mars 2007
- Siège social
- PL SAINT GENIX LOTISSEMENT L AIGLETTE, 26150, DIE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de L'ARSENAL
Viticulture.
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Finances de L'ARSENAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ARSENAL
INSEEBODACCAssocié commandité
Gérant
Anciens dirigeants (1)
CORNILLON DIDIER MICHEL nom d'usage · de juillet 2013 à mars 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de L'ARSENAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26150 DIESiègeActif
494 540 966 00020 · ouvert le 17 janvier 2007 · NAF 0121Z
- 26410 SAINT-ROMANFermé
494 540 966 00012 · ouvert le 17 janvier 2007 · NAF 0121Z
Documents juridiques de L'ARSENAL
INPIConformité de L'ARSENAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARSENAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ARSENAL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 13 janvier 2026 · N° 2025P01580
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 05 mai 2025 · N° 23/10029
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre Section 3
Décision du 15 avril 2022 · N° 21/02044
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ARSENAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'ARSENAL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
FETUS Dominique Marie Angèle nom d'usage : FAVIER n'est plus gérant. LAGIER Jean-Claude Albert nom d'usage : LAGIER devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
FAVIER PHILIPPE MARIE RAYMOND nom d'usage : FAVIER n'est plus gérant. FETUS Dominique Marie Angèle nom d'usage : FAVIER devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
CORNILLON DIDIER MICHEL nom d'usage : CORNILLON n'est plus gérant.
- création
Date d'effet : 01 mars 2007
Questions fréquentes sur L'ARSENAL
Quel est le numéro SIREN de L'ARSENAL ?
Le numéro SIREN de L'ARSENAL est 494 540 966. Le SIRET de son siège social est 494 540 966 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53494540966.
Qui dirige L'ARSENAL ?
L'ARSENAL est dirigée par Jean-Claude LAGIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ARSENAL ?
Le siège social de L'ARSENAL est situé Pl Saint Genix Lotissement l Aiglette, 26150 Die.
L'ARSENAL est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ARSENAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ARSENAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARSENAL.
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Même activité (culture de la vigne) à Die
