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L'ARSENAL

Active
Siren494 540 966Société civile26150 DIECréée le 01 mars 2007

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
15,0 k€

L'ARSENAL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2007, identifiée par le SIREN 494 540 966. Son siège social est situé Pl Saint Genix Lotissement l Aiglette, 26150 Die. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par Jean-Claude LAGIER, gérant.

Fiche d'identité de L'ARSENAL

Dénomination
L'ARSENAL
SIREN
494 540 966
SIRET (siège)
494 540 966 00020
N° TVA intracommunautaire
FR53494540966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 540 966
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 mars 2007
Siège social
PL SAINT GENIX LOTISSEMENT L AIGLETTE, 26150, DIE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de L'ARSENAL

Viticulture.

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Finances de L'ARSENAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'ARSENAL

DF

Dominique FETUS

Associé commandité

Anciens dirigeants (1)

NC

n'est plus gérant CORNILLON

CORNILLON DIDIER MICHEL nom d'usage · de juillet 2013 à mars 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de L'ARSENAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26150 DIESiègeActif

    494 540 966 00020 · ouvert le 17 janvier 2007 · NAF 0121Z

  • 26410 SAINT-ROMANFermé

    494 540 966 00012 · ouvert le 17 janvier 2007 · NAF 0121Z

Documents juridiques de L'ARSENAL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2025

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2025

  • Acte

Dépôt du 15 février 2017

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2007

  • Acte

Conformité de L'ARSENAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARSENAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ARSENAL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ARSENAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'ARSENAL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    FETUS Dominique Marie Angèle nom d'usage : FAVIER n'est plus gérant. LAGIER Jean-Claude Albert nom d'usage : LAGIER devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    FAVIER PHILIPPE MARIE RAYMOND nom d'usage : FAVIER n'est plus gérant. FETUS Dominique Marie Angèle nom d'usage : FAVIER devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    CORNILLON DIDIER MICHEL nom d'usage : CORNILLON n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2007

Questions fréquentes sur L'ARSENAL

Quel est le numéro SIREN de L'ARSENAL ?

Le numéro SIREN de L'ARSENAL est 494 540 966. Le SIRET de son siège social est 494 540 966 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53494540966.

Qui dirige L'ARSENAL ?

L'ARSENAL est dirigée par Jean-Claude LAGIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'ARSENAL ?

Le siège social de L'ARSENAL est situé Pl Saint Genix Lotissement l Aiglette, 26150 Die.

L'ARSENAL est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ARSENAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ARSENAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARSENAL.