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L'ARSENAL

Active
Siren853 745 883SCI54220 MALZEVILLECréée le 10 septembre 2019

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
90 €

L'ARSENAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 septembre 2019, identifiée par le SIREN 853 745 883. Son siège social est situé 38 rue du Colonel Driant, 54220 Malzeville. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN STUTZMANN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de L'ARSENAL

Dénomination
L'ARSENAL
SIREN
853 745 883
SIRET (siège)
853 745 883 00019
N° TVA intracommunautaire
FR94853745883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 853 745 883
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
90 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 septembre 2019
Siège social
38 RUE DU COLONEL DRIANT, 54220, MALZEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de L'ARSENAL

Propriété, gestion, exploitation d'immeubles situés en France et à l'étranger.

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Finances de L'ARSENAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'ARSENAL

JS

JEAN STUTZMANN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 septembre 2019) · 7 ans

L

La Madeleine

Autre

En poste depuis janvier 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 janvier 2022

Anciens dirigeants (2)

NS

Nadia, Marie, Jeanne né COLMEZ STUTZMANN

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de septembre 2019 à janvier 2022

CS

Cyril, René, Michel STUTZMANN

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de septembre 2019 à janvier 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de L'ARSENAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54220 MALZEVILLESiègeActif

    853 745 883 00019 · ouvert le 09 septembre 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de L'ARSENAL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Conformité de L'ARSENAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARSENAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ARSENAL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ARSENAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'ARSENAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : STUTZMANN Jean, Luc ; Sans correspondance / non repris : La Madeleine

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-09-10 · Début d'activité : 2019-09-09

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2019

Questions fréquentes sur L'ARSENAL

Quel est le numéro SIREN de L'ARSENAL ?

Le numéro SIREN de L'ARSENAL est 853 745 883. Le SIRET de son siège social est 853 745 883 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94853745883.

Qui dirige L'ARSENAL ?

L'ARSENAL est dirigée par JEAN STUTZMANN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'ARSENAL ?

Le siège social de L'ARSENAL est situé 38 rue du Colonel Driant, 54220 Malzeville.

L'ARSENAL est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ARSENAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ARSENAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARSENAL.

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