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L'ARSONVAL

Active
Siren808 661 615Société civile34760 BOUJAN-SUR-LIBRONCréée le 30 décembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

L'ARSONVAL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 décembre 2014, identifiée par le SIREN 808 661 615. Le siège social de l'entreprise se trouve Dom de Monestie, 34760 Boujan-sur-Libron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. La direction est assurée par NICOLAS TEISSERENC-BONESTEVE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de L'ARSONVAL

Dénomination
L'ARSONVAL
SIREN
808 661 615
SIRET (siège)
808 661 615 00019
N° TVA intracommunautaire
FR16808661615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 808 661 615
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
30 décembre 2014
Siège social
DOM DE MONESTIE, 34760, BOUJAN-SUR-LIBRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ARSONVAL

Support juridique de programme immobilier, acquisition de tous terrains et de tous biens et droits pouvant être l'accessoire ou l'annexe desdits terrains

Finances de L'ARSONVAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'ARSONVAL

L

LES CLES DU SUD PROMOTION SARL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 décembre 2014) · 11 ans

NT

NICOLAS TEISSERENC-BONESTEVE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 décembre 2014) · 11 ans

Établissements de L'ARSONVAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34760 BOUJAN-SUR-LIBRONSiègeActif

    808 661 615 00019 · ouvert le 28 octobre 2014 · NAF 4110D

Documents juridiques de L'ARSONVAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de L'ARSONVAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARSONVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'ARSONVAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARSONVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'ARSONVAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ARSONVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'ARSONVAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-12-30 · Début d'activité : 2014-10-28

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 2014

Questions fréquentes sur L'ARSONVAL

Quel est le numéro SIREN de L'ARSONVAL ?

Le numéro SIREN de L'ARSONVAL est 808 661 615. Le SIRET de son siège social est 808 661 615 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16808661615.

Qui dirige L'ARSONVAL ?

L'ARSONVAL est dirigée par NICOLAS TEISSERENC-BONESTEVE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'ARSONVAL ?

Le siège social de L'ARSONVAL est situé Dom de Monestie, 34760 Boujan-sur-Libron.

L'ARSONVAL est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ARSONVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ARSONVAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARSONVAL.

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