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L'ARTEFACT

Active
Siren893 246 090SARL05000 GAPCréée le 22 janvier 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 k€
Effectif
Non publié

L'ARTEFACT est une SARL immatriculée le 22 janvier 2021 sous le numéro SIREN 893 246 090. Son siège social est situé 34 rue Carnot, 05000 Gap. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4761Z. BERNARD TRUC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de L'ARTEFACT

Dénomination
L'ARTEFACT
SIREN
893 246 090
SIRET (siège)
893 246 090 00011
N° TVA intracommunautaire
FR83893246090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 893 246 090
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
150 000 €
Code NAF / APE
4761Z
Date de création
22 janvier 2021
Siège social
34 RUE CARNOT, 05000, GAP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ARTEFACT

L'activité de librairie, papèterie, carterie, souvenirs et modélisme, vente de produits neufs et d'occasion, dépôt vente de livres, BD, jeux de société, jeux de rôle, jouets, jeux vidéos, vente de produits neufs et d'occasion, dépôt vente de tous produits dérivés du cinéma sur quelque support que ce soit, vente d'objets de décoration et bijoux fantaisies en neuf, d'occasion et dépôt vente, vente de matériel artistique traditionnel et digital et matériel informatique, vente de produits d'épicerie.

Finances de L'ARTEFACT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'ARTEFACT

BT

BERNARD TRUC

Gérant

Depuis la création (22 janvier 2021) · 5 ans

CC

Caroline CLABAULT

Gérant

Depuis la création (22 janvier 2021) · 5 ans

Établissements de L'ARTEFACT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05000 GAPSiègeActif

    893 246 090 00011 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 4761Z

Documents juridiques de L'ARTEFACT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de L'ARTEFACT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARTEFACT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'ARTEFACT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARTEFACT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne L'ARTEFACT. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ARTEFACT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'ARTEFACT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 2021

Questions fréquentes sur L'ARTEFACT

Quel est le numéro SIREN de L'ARTEFACT ?

Le numéro SIREN de L'ARTEFACT est 893 246 090. Le SIRET de son siège social est 893 246 090 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83893246090.

Qui dirige L'ARTEFACT ?

L'ARTEFACT est dirigée par BERNARD TRUC, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'ARTEFACT ?

Le siège social de L'ARTEFACT est situé 34 rue Carnot, 05000 Gap.

L'ARTEFACT est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ARTEFACT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ARTEFACT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARTEFACT.

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