L ARTISAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 384 304 770, L ARTISAN est une SARL créée le 1er décembre 1991. Elle est domiciliée av de la Barmassa le Cantegrill, 06230 Villefranche-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 454F comme activité principale.
Fiche d'identité de L ARTISAN
INSEE- Dénomination
- L ARTISAN
- SIREN
- 384 304 770
- SIRET (siège)
- 384 304 770 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR64384304770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 304 770
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 454F
- Date de création
- 01 décembre 1991
- Siège social
- AV DE LA BARMASSA LE CANTEGRILL, 06230, VILLEFRANCHE-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de L ARTISAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L ARTISAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de L ARTISAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06230 VILLEFRANCHE-SUR-MERSiègeFermé
384 304 770 00017 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 454F
Documents juridiques de L ARTISAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de L ARTISAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L ARTISAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L ARTISAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L ARTISAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent L ARTISAN. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 06 mars 2026 · N° 2025000037
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 18 février 2026 · N° 25/00872
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 01
Décision du 27 janvier 2026 · N° 2025F01625
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 04 avril 2025 · N° 24/01283
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 07 novembre 2024 · N° 21/00991
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 24 juin 2022 · N° 21/01627
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 mai 2016 · N° 15-16.640
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L ARTISAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L ARTISAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- création
Date d'effet : 01 décembre 1991
Questions fréquentes sur L ARTISAN
Quel est le numéro SIREN de L ARTISAN ?
Le numéro SIREN de L ARTISAN est 384 304 770. Le SIRET de son siège social est 384 304 770 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64384304770.
Où se situe le siège social de L ARTISAN ?
Le siège social de L ARTISAN est situé av de la Barmassa le Cantegrill, 06230 Villefranche-sur-Mer.
L ARTISAN est-elle toujours en activité ?
Oui, L ARTISAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L ARTISAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L ARTISAN.
Entreprises similaires
Même activité dans le département