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L'ARTISAN BIO

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Siren440 367 423SARL06500 MENTONCréée le 01 décembre 2001

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 367 423, L'ARTISAN BIO est une SARL créée le 1er décembre 2001. Elle est domiciliée 66 av des Acacias, 06500 Menton. Son activité principale relève du code NAF 158C.

Fiche d'identité de L'ARTISAN BIO

Dénomination
L'ARTISAN BIO
SIREN
440 367 423
SIRET (siège)
440 367 423 00017
N° TVA intracommunautaire
FR14440367423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 367 423
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
158C
Date de création
01 décembre 2001
Siège social
66 AV DES ACACIAS, 06500, MENTON
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de L'ARTISAN BIO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'ARTISAN BIO

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de L'ARTISAN BIO

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06500 MENTONSiègeFermé

    440 367 423 00017 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 158C

Documents juridiques de L'ARTISAN BIO

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Conformité de L'ARTISAN BIO

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour L'ARTISAN BIO. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 21 mai 2013 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 21 mai 2013 · publié le 06 mai 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'ARTISAN BIO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ARTISAN BIO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'ARTISAN BIO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 21 mai 2013 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2001

Questions fréquentes sur L'ARTISAN BIO

Quel est le numéro SIREN de L'ARTISAN BIO ?

Le numéro SIREN de L'ARTISAN BIO est 440 367 423. Le SIRET de son siège social est 440 367 423 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14440367423.

Où se situe le siège social de L'ARTISAN BIO ?

Le siège social de L'ARTISAN BIO est situé 66 av des Acacias, 06500 Menton.

L'ARTISAN BIO est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ARTISAN BIO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ARTISAN BIO est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. L'ARTISAN BIO a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 mai 2013 pour insuffisance d'actif.