L'ARTISAN DEBISE
Active1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Capital social
- 10,0 k€
L'ARTISAN DEBISE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juillet 2018, identifiée par le SIREN 841 114 960. Son siège social est situé 246 rue Paul Bert, 69400 Villefranche-sur-Saone. L'ARTISAN DEBISE relève du secteur boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C). Elle est dirigée par JEAN-LUC DEBISE, président de sas.
Fiche d'identité de L'ARTISAN DEBISE
INSEE- Dénomination
- L'ARTISAN DEBISE
- SIREN
- 841 114 960
- SIRET (siège)
- 841 114 960 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR84841114960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 841 114 960
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Date de création
- 17 juillet 2018
- Siège social
- 246 RUE PAUL BERT, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'ARTISAN DEBISE
Artisan boulanger.
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Finances de L'ARTISAN DEBISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ARTISAN DEBISE
INSEEÉtablissements de L'ARTISAN DEBISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif
841 114 960 00013 · ouvert le 26 juillet 2018 · NAF 1071C
Documents juridiques de L'ARTISAN DEBISE
INPIConformité de L'ARTISAN DEBISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARTISAN DEBISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant L'ARTISAN DEBISE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ARTISAN DEBISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'ARTISAN DEBISE
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Début d'activité : 2018-07-26
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 17 juillet 2018
Questions fréquentes sur L'ARTISAN DEBISE
Quel est le numéro SIREN de L'ARTISAN DEBISE ?
Le numéro SIREN de L'ARTISAN DEBISE est 841 114 960. Le SIRET de son siège social est 841 114 960 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84841114960.
Qui dirige L'ARTISAN DEBISE ?
L'ARTISAN DEBISE est dirigée par JEAN-LUC DEBISE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ARTISAN DEBISE ?
Le siège social de L'ARTISAN DEBISE est situé 246 rue Paul Bert, 69400 Villefranche-sur-Saone.
L'ARTISAN DEBISE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ARTISAN DEBISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ARTISAN DEBISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARTISAN DEBISE.
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